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Date de modification : 14 septembre 2022Extrait de la notice :
…La physionomie de la ville évolue aussi avec la mise en œuvre d’une véritable politique d’urbanisme et…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Date de modification : 20 mars 2023Extrait de la notice :
…Projets d’urbanisme oubliés du XVIIIe à la fin du XXe siècle…
…Si la trentaine de projets d’urbanisme présentée dans ce catalogue d'exposition émane principalement…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Des plans d’urbanisme imposés par la loi Cornudet voient le jour à Belfort et à Delle, imaginant la ville…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
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Cote : 2734W/1-2734W/24Période : 1966 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
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Cote : 1644 W 8Extrait de la notice :
…Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.…
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Cote : 1202 W 16Période : 1948 - 1964Extrait de la notice :
…Plan d’urbanisme, Delle : procès-verbaux, plans, rappors d’enquêtes.…
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