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Date de modification : 16 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune du Havre - Archives municipales -
Date de modification : 10 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Date de modification : 17 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-sous-Bois - Service archives-documentation -
Cote : 1032 W 19 - 20Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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Période : 1618 - 1976Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Cote : 31 Fi 2499Extrait de la notice :
…par le ministère de la construction, direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme.…
…Présentation du contenu Photographie du plan d'urbanisme directeur réalisé…
…Ville du Havre, plan d'urbanisme directeur.…
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Cote : 1293 W 1 - 17Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme.…
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Cote : 3341 W 2Période : 1951 - 1977Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
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Cote : 3143 W 204Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.…
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Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers des communes pourvues d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou assimilé sont conservés par ces…
…national d'urbanisme (RNU).…
…Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement…
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