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Cote : 3143 W 204Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.…
…URBANISME…
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Date de modification : 15 décembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Date de modification : 30 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Marne -
Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Savoie ; Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 12 juin 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 1 juillet 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Villeurbanne - Archives municipales -
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Cote : 2218 W 1-74Période : 1976 - 1979Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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