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Cote : 2448 W 1-235Période : 2001 - 2014Extrait de la notice :
…2448 W Urbanisme…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Cote : 1673W/9Période : 1998 - 1998Fonds : URBANISME.Extrait de la notice :
…Urbanisme divers : interventions particuliers ou élus sur problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.…
…urbanisme…
…Urbanisme divers : interventions particuliers ou élus sur problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.…
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Cote : 2485 W 1-145Période : 1967 - 2007Extrait de la notice :
…2485 W - Certificat d'urbanisme…
…URBANISME…
…certificat d'urbanisme…
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Cote : 2430 W 1-122Période : 2012 - 2013Extrait de la notice :
…Ex subdi Verdun Urbanisme…
…URBANISME…
…certificat d'urbanisme…
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Urbanisme. - Interventions d'élus ou de particuliers sur des problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.Cote : 1568W/21Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Urbanisme. - Interventions d'élus ou de particuliers sur des problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.…
…urbanisme…
…Urbanisme. - Interventions d'élus ou de particuliers sur des problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.…
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Cote : 1962 WPériode : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.…
…urbanisme…
…Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.…
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Cote : 1944 WPériode : 1978 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).…
…urbanisme…
…Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).…
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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.…
…DE L'EQUIPEMENT, URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER…
…urbanisme…
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Cote : 2228 WPériode : 1990 - 2008Extrait de la notice :
…Architecture, urbanisme, environnement : brochures, affiches, dépliants.…
…Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement…
…urbanisme…
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Cote : 953W/101Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Dossiers relatifs à l'urbanisme.- Instructions diverses.…
…urbanisme…
…Dossiers relatifs à l'urbanisme.- Instructions diverses.…