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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une ville naît, elle est dotée d’un premier plan d’urbanisme en 1708, un second en 1735.…
…Urbanisme…
…Une ville naît, elle est dotée d’un premier plan d’urbanisme en 1708, un second en 1735.…
Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Des plans d’urbanisme imposés par la loi Cornudet voient le jour à Belfort et à Delle, imaginant la ville du XXe siècle, une ville moderne avec l’électricité…
…Urbanisme…
…Des plans d’urbanisme imposés par la loi Cornudet voient le jour à Belfort et à Delle, imaginant la ville du XXe siècle, une ville moderne avec l’électricité…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
…Certificats d’urbanisme de division.…
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Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
…urbanisme…
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
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Cote : 1202 W 16Période : 1948 - 1964Extrait de la notice :
…Plan d’urbanisme, Delle : procès-verbaux, plans, rappors d’enquêtes.…
…urbanisme…
…Plan d’urbanisme, Delle : procès-verbaux, plans, rappors d’enquêtes.…
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Cote : 1644 W 8Extrait de la notice :
…Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.…
…urbanisme…
…Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.…
…urbanisme…
…Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.…