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Date de modification : 17 novembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Des plans d’urbanisme imposés par la loi Cornudet voient le jour à Belfort et à Delle, imaginant la ville…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
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Cote : 1W/27Période : 1985 - 2003Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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Cote : 2682 W 76 à 81Période : 2012 - 2013Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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Cote : 2799 W 16 à 19Période : 2012 - 2015Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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Cote : 29 J 353Période : 1960 - 1979Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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Cote : 2511 W 2704 à 2705Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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