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Cote : 1 A art. 1-3 ; 1 B art. 1 ; BAS art. 1-7 ; 1 D art. 1-31 ; 2 D art. 1-30 ; 3 D art. 1-2 ; 4 D art. 1-3 ; 1 E art. 1-118 ; 1 F art. 1-16 ; 2 F art. 1 ; 3 F art. 1-11 ; 4 F art. 1-23 ; 5 F art. 1-3 ; 6 F ; 7 F art. 1-9 ; 1 G art. 1-131 ; 3 G ; 1 H art. 1-16Période : 1789 - 1983Extrait de la notice :
…Urbanisme (1957). Bureau de bienfaisance (1886-1976). Hôpital-hospice (1906-1909).…
…Urbanisme…
…Urbanisme (1957). Bureau de bienfaisance (1886-1976). Hôpital-hospice (1906-1909).…
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Période : 1945 - 1988Extrait de la notice :
…Urbanisme, travaux budgétaires.…
…Urbanisme…
…Collec:tif 1979 (identifié dans budget 1979) 1979 2) Suivi de gestion Urbanisme et logement 12475 • Financement des prêts (prêt aide personnalisée…
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Cote : 1093 W 1-67Période : 1941 - 1998Extrait de la notice :
…Il se compose de dossiers de travail du service de l'urbanisme et de l'environnement relatifs aux aménagements fonciers et urbains menés après la Seconde…
…Le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération chartraine (SDAU) est établi suite à la loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967…
…1973, définition du périmètre de l'agglomération chartraine par arrêté du 29 juin 1973 (21 communes), création d'une commission locale d'aménagement et d'urbanisme…
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Cote : 2116 W 1-1248Période : 1978 - 2008Extrait de la notice :
…Archives du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (CAUE).…
…2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)…
…Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (CAUE).…
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Cote : 2316 W 1-14Période : 1999 - 2007Extrait de la notice :
…Archives du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (CAUE).…
…2316 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1999-2007)…
…Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (CAUE).…
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Cote : 2315 W 1-17Période : 1996 - 2006Extrait de la notice :
…Archives du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (CAUE).…
…2315 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1996-2006)…
…Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (CAUE).…
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Période : 1983 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Contrôle financier : relations avec la Mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme…
…Ministère de l'Equipement - M.U.L.T (Ministère de l'urbanisme, du logement et des transports) : protocoles SEM/MULT relatifs au transfert du ministère,…
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Période : 2002 - 2018Extrait de la notice :
…bases de données factuelles sont également une contribution à des chantiers collectifs nationaux et internationaux comme par exemple : l’architecture et l’…
…Urbanisme…
…bases de données factuelles sont également une contribution à des chantiers collectifs nationaux et internationaux comme par exemple : l’architecture et l’…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Cote : 1336 W 1-32Période : 1971 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes…
…Bureau aménagement, urbanisme et habitat…
