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Cote : 8C238-8C8C247Période : 1550 - 1789Extrait de la notice :
…Juridiction.…
…JURIDICTION…
…Juridiction.…
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Cote : 10G579-10G683;10G1887-10G1889;10G3703-10G3815;10G3818Période : 861 - 1790Extrait de la notice :
…Juridiction.…
…JURIDICTION…
…Juridiction.…
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Cote : 195 J 302Période : 1985 - 1985Fonds : Fonds Anne-Marie HayezExtrait de la notice :
…Cour temporelle d'Avignon : juridiction…
…juridiction…
…Cour temporelle d'Avignon : juridiction…
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Cote : 5686W 1-5686W4Période : 2004 - 2013Extrait de la notice :
…Juridiction de proximité, audiences civiles : registres.…
…5686W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Juridiction de proximité : registres des audiences civiles…
…JURIDICTION…
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Cote : 5508W/13Période : 2001 - 2008Extrait de la notice :
…Désignation de juridiction : cour de cassation.…
…JURIDICTION…
…Désignation de juridiction : cour de cassation.…
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Cote : 5581W/9Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Désignation de juridiction. Saisine de la cour de cassation. Chambre de l'instruction.…
…JURIDICTION…
…Désignation de juridiction. Saisine de la cour de cassation. Chambre de l'instruction.…
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Cote : 38L 1-38L90Période : 1791 - 1796Extrait de la notice :
…Juridiction gracieuse Juridiction gracieuse dont contrôle des actes des notaires, rapports d'experts et déclarations de grossesse (1791-an IV).…
…JURIDICTION…
…Juridiction gracieuse Juridiction gracieuse dont contrôle des actes des notaires, rapports d'experts et déclarations de grossesse (1791-an IV).…
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Cote : 5649W/7Période : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…Désignation de juridiction. Chambre de l'instruction. Rapport d'appels correctionnels.…
…JURIDICTION…
…Désignation de juridiction. Chambre de l'instruction. Rapport d'appels correctionnels.…
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Cote : 5B 1-5B60Période : 1673 - 1790Extrait de la notice :
…Papiers de la juridiction : réceptions d'officiers, procès-verbaux pour délits et défrichements, plaintes, procédures, audiences et amendes.…
…JURIDICTION…
…Papiers de la juridiction : réceptions d'officiers, procès-verbaux pour délits et défrichements, plaintes, procédures, audiences et amendes.…
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Cote : 40L 1-40L100Période : 1796 - 1800Extrait de la notice :
…Juridiction gracieuse dont rapports d'experts (an IV-an VIII).…
…JURIDICTION…
…Juridiction gracieuse dont rapports d'experts (an IV-an VIII).…