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Justice

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data.culture.fr : justice

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  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
    Cote : 1 Y 1-232
    Période : 1799 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Celle de Bourg abrite en plus la maison de justice - La colonie pénitentiaire pour enfants de Quercy…

    …Le décret du 13 mars 1911 rattache l'administration des Prisons au ministère de la Justice.…

    …avec la construction d'une nouvelle génération de prisons dites " cellulaires ". 3/ les maisons de justice…

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
    Cote : 2 Y 1-359
    Période : 1798 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Ces greffes sont ceux de : Belley (maison d'arrêt et maison de correction) Bourg (maison de justice…

    …Placée auprès de la cour d'assises, la maison de justice retenait ceux contre qui avait été rendue une…

    …détenu devait correspondre un registre spécifique : registre d'arrêt pour les prévenus, registre de justice…

  • Du gibet au Palais. Les lieux de justice dans l’Ain
    Date de modification : 14 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Les lieux de justice dans l’Ain…

    …publiques, halles, gibets, tribunaux épiscopaux, auditoires puis palais de justice.…

    …Archives départementales de l’Ain, 2018, 79 pages   Les liens entre la collectivité départementale et la justice…

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain
  • Justice de l'élection de Bresse
    Cote : 18 B 1
    Période : 1657 - 1788
    Extrait de la notice :

    …Justice de l'élection de Bresse…

    …Justice de l'élection de Bresse…

  • Justice de la prévôté de Dombes
    Cote : 48 B 1-20
    Période : 1702 - 1791
    Extrait de la notice :

    …Justice de la prévôté de Dombes…

    …Justice de la prévôté de Dombes…

  • Justice de la maréchaussée de Bresse
    Cote : 17 B 1-111
    Période : 1695 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Justice de la maréchaussée de Bresse…

    …Justice de la maréchaussée de Bresse…

  • Justice des traites foraines de Bresse
    Cote : 19 B 1-6
    Période : 1746 - 1788
    Extrait de la notice :

    …Justice des traites foraines de Bresse…

    …Justice des traites foraines de Bresse…

  • Justice de la baronnie de Saint-Trivier
    Cote : 47 B 1-102
    Période : 1531 - 1791
    Extrait de la notice :

    …La justice de Saint-Trivier était la seule, en Dombes, à posséder les deux degrés de juridiction.…

    …La curialité était à Saint-Trivier, même lorsque le greffe de la justice fut transféré à Trévoux.…

    …Justice de la Baronnie de Saint-Trivier…

  • Ville et mandement de Belley
    Cote : 24 B 1-144
    Période : 1654 - 1791
    Extrait de la notice :

    …Justice de la ville et du mandement de Belley…

  • Justice de la maîtrise des eaux et forêts de Dombes
    Cote : 50 B 1
    Période : 1766 - 1771
    Extrait de la notice :

    …Justice de la maîtrise des eaux et forêts de Dombes…

    …Justice de la maîtrise des eaux et forêts de Dombes…

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