Justice

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  • Cote : 1 Y 1-232
    Période : 1799 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Celle de Bourg abrite en plus la maison de justice - La colonie pénitentiaire pour enfants de Quercy…

    …Le décret du 13 mars 1911 rattache l'administration des Prisons au ministère de la Justice.…

    …avec la construction d'une nouvelle génération de prisons dites " cellulaires ". 3/ les maisons de justice

  • Cote : 2 Y 1-359
    Période : 1798 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Ces greffes sont ceux de : Belley (maison d'arrêt et maison de correction) Bourg (maison de justice

    …Placée auprès de la cour d'assises, la maison de justice retenait ceux contre qui avait été rendue une…

    …détenu devait correspondre un registre spécifique : registre d'arrêt pour les prévenus, registre de justice

  • Cote : 18 B 1
    Période : 1657 - 1788
    Extrait de la notice :

    Justice de l'élection de Bresse…

    Justice de l'élection de Bresse…

  • Cote : 48 B 1-20
    Période : 1702 - 1791
    Extrait de la notice :

    Justice de la prévôté de Dombes…

    Justice de la prévôté de Dombes…

  • Cote : 17 B 1-111
    Période : 1695 - 1790
    Extrait de la notice :

    Justice de la maréchaussée de Bresse…

    Justice de la maréchaussée de Bresse…

  • Cote : 19 B 1-6
    Période : 1746 - 1788
    Extrait de la notice :

    Justice des traites foraines de Bresse…

    Justice des traites foraines de Bresse…

  • Cote : 47 B 1-102
    Période : 1531 - 1791
    Extrait de la notice :

    …La justice de Saint-Trivier était la seule, en Dombes, à posséder les deux degrés de juridiction.…

    …La curialité était à Saint-Trivier, même lorsque le greffe de la justice fut transféré à Trévoux.…

    Justice de la Baronnie de Saint-Trivier…

  • Cote : 24 B 1-144
    Période : 1654 - 1791
    Extrait de la notice :

    Justice de la ville et du mandement de Belley…

  • Cote : 50 B 1
    Période : 1766 - 1771
    Extrait de la notice :

    Justice de la maîtrise des eaux et forêts de Dombes…

    Justice de la maîtrise des eaux et forêts de Dombes…

  • Cote : 49 B 1-8
    Période : 1598 - 1789
    Extrait de la notice :

    Justice des Gabelles de Dombes…

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