Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Période : 1800 - 1967Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice…
…justice…
-
Période : 1917 - 1958Fonds : 20 W : Préfecture, cabinetExtrait de la notice :
…Justice…
…Justice…
…Justice…
-
Période : 1740 - 1967Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice…
…justice…
-
Cote : 3I/3Période : 1796 - 1802Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE…
-
Cote : 3I/4Période : 1796 - 1800Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE…
-
Cote : 3I/5Période : 1796 - 1800Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE…
-
Cote : 3I/6Période : 1797 - 1798Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE…
-
Cote : 3I/7Période : 1799 - 1800Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE…
-
Cote : 3I/8Période : 1809 - 1814Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE…
-
Cote : 3I/9Période : 1816 - 1816Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE Simple police et justice de paix.…
…JUSTICE…