Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2571 W 1-34Période : 1970 - 2006Fonds : Etat thématique des versements WAutorités indexées
…Justice…
-
Cote : 3 U 3/210-329Période : 1799 - 1974Extrait de la notice :
…Actes de justice…
-
Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…Série J (sous-fonds) police, hygiène, justice…
-
Période : 1533 - 1789Extrait de la notice :
…Série FF (sous -fonds) Justice, procédures, police…
-
Cote : 3 U 3/1-5Période : 1799 - 1974Extrait de la notice :
…Organisation de la justice…
-
Cote : 14 Fi Saintes 62Période : 1900 - 1930Extrait de la notice :
…Le palais de Justice. [1900]-[1930]…
-
Cote : 3 U 3/47-55Période : 1799 - 1974Extrait de la notice :
…Magistrats, officiers ministériels et auxiliaires de justice…
-
Cote : 4 U 33 1-541Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…L'importance, la richesse et la variété des archives de la justice de paix de Saint-Martin-de-Ré soulignent…
…La principale originalité de la justice de paix réside dans les procédures de conciliation.…
…Le mobilier, les instruments de travail à l'instar des tampons et les ressources financières de la justice…
-
Cote : 14 Fi Saintes 172Période : 1900 - 1930Extrait de la notice :
…Le palais de justice / Dando Berry. [1900]-[1930]…
-
Cote : 4 J 2980Période : 1101 - 2017Extrait de la notice :
…. – Le palais de justice de La Rochelle.…
Pagination