-
Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003…
…Justice…
…Ces découvertes rendent possible une lecture nouvelle de l'activité de la justice de 1453 à nos jours…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Cote : 10 R 75Période : 1879 - 1960Extrait de la notice :
…Palais de justice, 8 rue du Palais, classement et protection : arrêtés ministériels, plan, coupure de…
-
Cote : 78J442Période : 1930 - 1967Extrait de la notice :
…Poids et Mesures, Contributions directes et indirectes, Cadastre, Justice de paix et tribunaux, administration…
-
Cote : 80J185Période : 1870 - 1880Extrait de la notice :
…préhabilitations, aux dispenses d'alliance et de parenté, à l'assistance judiciaire, aux frais de justice…
-
Cote : 73J587Période : 1894 - 1935Extrait de la notice :
…1904-1931), baux de location, état des loyers, correspondance, convocation en conciliation devant la justice…
-
Cote : 5 Q 104 - 105Période : 1898 - 1946Extrait de la notice :
…Contentieux, jugement : extraits des minutes du greffe de la justice de paix de Dijon, rapport du chef…
-
Cote : 80J147Période : 1815 - 1822Extrait de la notice :
… Généralités : comptes, quittances, licitation d'immeubles, extraits de minutes du greffe de la Justice…
-
Cote : 64 FI 34Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Jules Ferry, rue Jean Jaurès, rue du Onze Septembre, rue du Moulin Bernard, rue Pasteur, rue de la Justice…
-
Cote : 78J361Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…d'Alais, correspondance avec l'inspecteur départemental du travail du Gard, correspondance avec la justice…
-
Cote : 73J606Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…Cuve à électrolyse à caisson élastique : procès-verbal de constat d'un huissier de justice, photos, croquis…