Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : 1 C 2595Période : 1544 - 1753Extrait de la notice :
…Justice…
…Contentieux - de justice…
-
Cote : 1 C 2596Période : 1558 - 1800Extrait de la notice :
…Personnel - de justice et offices…
…Justice…
…Contentieux - de justice…
-
Cote : 1 C 2625Période : 1603 - 1818Extrait de la notice :
…Justice. - Supplique des habitants du pays de Saugues pour être rétablis dans le ressort du parlement de Toulouse (XVIIIe s.).…
…. ; collecte) - justice…
…Justice…
-
Cote : 1 C 394Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…Etats, d'impositions, de comptes, de maréchaussée, d'assistance publique, de commerce, d'affaires militaires, de ponts et chaussées, d'enseignement, de justice…
…Justice…
…Etats, d'impositions, de comptes, de maréchaussée, d'assistance publique, de commerce, d'affaires militaires, de ponts et chaussées, d'enseignement, de justice…
-
Cote : 1 C 348Période : 1532 - 1786Extrait de la notice :
…Justice et offices. - Arrêts du Conseil, délibérations des Etats et autres pièces relatives au déroulement de la justice (1532-1783), aux offices de justice…
…Justice…
…Offices - de justice…
-
Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
…justice…
…Justice…
-
Période : 1008 - 1900Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Justice…
…justice…
…Justice…
-
Cote : 1 L 124-127Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
…Justice…
-
Cote : 1 L 532-534Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
…Justice…
-
Cote : 1 L 379-390Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
…Justice…