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Cote : 418EDT1G19Période : 1951 - 1952Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Plan, correspondance.…
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Cote : 418EDT1R5Période : 1819 - 1974Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…: cahier des travaux, carnet de correspondance (1971-1972).…
…(1866-1937) ; Financement et attribution de bourse : circulaires, correspondance (1907…
…scolaires, fiches d'enquête sur les effectifs, situations des écoles, circulaires, correspondance…
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Cote : 418EDT4F1Période : 1800 - 1862Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Foires et marchés : correspondance.…
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Cote : 418EDT7F3Période : 1858 - 1858Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Grève des moissonneurs : correspondance.…
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Cote : 418EDT1K17Période : 1857 - 1907Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…registre des arrêtés du préfet, correspondance (1906-1907).…
…adjoint : correspondance (1876) ; Révocation du premier adjoint au maire : extrait du…
…du premier adjoint au maire : lettre de démission, certificat médical, note, correspondance…
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Cote : 418EDT1N7Période : 1831 - 1964Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…(1831) ; Cession du chemin de Mary à Trilport à l'administration des forêts : correspondance…
…contre un terrain de monsieur Le Chevalier Regnard pour ouvrir un nouveau chemin : correspondance…
…pour le redressement du chemin de grande communication de Gandelu à Trilport : correspondance…
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Cote : 418EDT2L1Période : 1896 - 1948Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Legs Doyen pour l'entretien de sa concession : note, correspondance (1896) ; Donation…
…l'entretien de sa tombe et la charité aux enfants nécessiteux : acte notarié, correspondance…
…(1932) ; Donation Vautrin pour l'entretien de sa concession : acte notarié, correspondance…
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Cote : 418EDT1N5Période : 1856 - 1964Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Disposition des plantations d'une place rue de l'église : plans, correspondance…
…(1863) ; Plainte contre des plantations sur un chemin rural : correspondance (1873…
…) ; Question concernant les délits commis dans les bois communaux : correspondance…
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Cote : 418EDT1Q5Période : 1805 - 1947Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…(1897-1898) ; Legs Blacque : arrêté préfectoral, correspondance (1907-1908).…
…, extraits du registre des délibérations, circulaires, instructions, notes, correspondance…
…(1895-1900) ; Legs Jolly : extrait du registre des arrêtés du préfet, correspondance…
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Cote : 418EDT3O4Période : 1794 - 1923Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…bateaux : correspondance (1815) ; Perquisition de bateaux : note, correspondance (…
…(An XI) ; Vente de bateaux à Dormant : avis, correspondance (1815) ; Réquisition de…
…1869-1906) ; Réquisition des charpentiers de la marine : arrêté préfectoral, correspondance…
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Cote : 418EDT1J12Période : 1803 - 1959Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…(1803-1901) ; Vols : plaintes, procès-verbaux du garde-champêtre, correspondance (1807…
…presse, rapports du médecin, procès-verbaux de constatation de décès, notes, correspondance…
…-1935) ; Contestation de testament avec vol et menaces de mort : plaintes, correspondance…
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Cote : 418EDT3F3Période : 1813 - 1945Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Echardonnage : arrêté préfectoral, notes, correspondance (1889-1901) ; Hannetonnage…
…délibérations, liste d'émargement, tableau des prises, règlement, circulaires, correspondance…
…battues, listes des animaux détruits, rapport du subdivisionnaire, instructions, correspondance…
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Cote : 418EDT/T2Période : 1856 - 1972Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Surveillance des bâtiments en ruine : extraits du registre des arrêtés communaux, correspondance…
…Demande d'établissement d'un poteau portant une adresse sur un terrain communal : correspondance…
…habitations à bon marché : décret du 05 août 1920, tableaux des valeurs locatives, correspondance…
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Cote : 418EDT1J15Période : 1816 - 1974Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Objets perdus et trouvés : correspondance (1925) ; Police du bruit : plainte, arrêté…
…extrait du registre des délibérations, note, article de presse, instruction, correspondance…
…; Police des animaux errants : arrêtés municipaux, avis, instructions, notes, correspondance…
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Cote : 418EDT2O3Période : 1845 - 1944Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Achat de billets à la station de Trilport : correspondance avec la compagnie des…
…Étude d'un projet de ligne de Trilport à Villers-Cotterêts : arrêté préfectoral, correspondance…
…Projet de ligne de Melun à Soissons : extrait du registre des délibérations, correspondance…
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Cote : 418EDT2G1Période : 1793 - 1794Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Emprunt forcé révolutionnaire : déclarations, correspondance.…
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Cote : 418EDT4H1Période : 1894 - 1941Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…des délibérations, arrêtés préfectoraux, règlement de la compagnie, circulaire, correspondance…
…; Démission d'officiers : lettres de démission, compte-rendu de réunion, correspondance…
…pour cinq ans, circulaires ; Nomination des officiers : arrêtés de nomination, correspondance…
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Cote : 418EDT2O1Période : 1839 - 1912Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…(1853-1886) ; Ouverture d'une carrière de sable : convention, correspondance (1895)…
…; Ouverture d'une champignonnière : correspondance (1896) ; Ouverture d'une nouvelle…
…d'une carrière de pierre de taille : extrait du registre des arrêtés du préfet, correspondance…
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Cote : 418EDT1O7Période : 1815 - 1938Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Allongement du pont de Trilport à cause de la montée des eaux : correspondance (1815…
…) ; Construction d'un pont de bateaux temporaire à Trilport : correspondance (1815) ;…
…Rachat du péage du pont de Trilport : liste des souscripteurs, correspondance (1859)…
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Cote : 418EDT3D3Période : 1806 - 1864Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Matériel et fournitures : correspondance avec le ministère de la maison de l'empereur…
…les cachets administratifs et emblèmes, correspondance au sujet de l'envoi de cartes…
…et des beaux-arts pour la fourniture d'un buste de l'empereur, correspondance concernant…
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Cote : 418EDT2D13Période : 1788 - 1902Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Correspondance avec la préfecture et l'État.…
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Cote : 418EDT3G4Période : 1883 - 1883Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Installation du télégraphe à Varreddes : correspondance.…
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Cote : 418EDT3H2Période : 1814 - 1848Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…; Organisation militaire : instructions, circulaires, correspondance ; Réquisition des…
…jugement ; Financement : états des dépenses, mandats de paiement, instructions, correspondance…
…qui ont été rendues, état de recensement des sabres, instructions, factures, correspondance…
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Cote : 418EDT4H4Période : 1894 - 1933Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…; Financement : situation financière, bulletins de souscription, correspondance.…
…rapports du conseil d'administration, listes de présence, listes des membres, correspondance…
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Cote : 418EDT2H4Période : 1799 - 1925Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…; Infirmerie de la gare de Meaux : notice, brochure, correspondance ; Soins médicaux…
…composition de la famille, certificat de réforme, certificat de congé définitif, correspondance…
…bénéficiaires, fiches de renseignement, certificats médicaux, instructions, brochures, correspondance…
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Cote : 418EDT1M15Période : 1897 - 1973Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…: baux, déclaration à la direction générale des impôts, correspondance.…
…. - Achat : promesse de vente, actes de vente, correspondance (1897) ; Location du garage…
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Cote : 418EDT1G29Période : 1840 - 1921Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Entretien et restauration du cadastre : instructions, correspondance.…
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Cote : 418EDT1M6Période : 1844 - 1926Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…l'ancien cimetière, extrait du registre des délibérations, proposition de cession, correspondance…
…actes notariés, certificat de non-inscription aux hypothèques de Meaux, notes, correspondance…
…des charges, procès-verbal d'adjudication des travaux, devis, plans, affiches, correspondance…
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Cote : 418EDT5J4Période : 1832 - 1928Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…maladies épidémiques, article de presse sur le choléra, instructions, circulaires, correspondance…
…médecin des épidémies, avis sanitaires, déclarations, instructions, circulaire, correspondance…
…contagieuses : ordonnances, factures, article de presse, recette de médicament, correspondance…
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Cote : 418EDT2K3Période : 1831 - 1872Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Problème d'alcoolisme du garde : délibération, correspondance (1831) ; Accusation…
…(1859) ; Accusation d'incompétence et de partialité : correspondance avec le sous-préfet…
…accusation d'incompétence et d'alcoolisme par le commissaire de police : plaintes, correspondance…
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Cote : 418EDT5H8Période : 1915 - 1922Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Réfugiés : circulaires, correspondance ; Prisonniers de guerre : procès-verbal…
…la commission du sou du prisonnier, notes sur deux prisonniers, circulaires, correspondance…
…les demandes d'indemnisation à l'armée américaine, instructions, circulaires, correspondance…
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Cote : 418EDT3F2Période : 1802 - 1948Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…états des sinistres (1944 ; 1948) ; Cultures gelées : tableau des pertes, notes, correspondance…
…de l'exploitante (1930-1931) ; Dégâts causés par l'orage du 31 juillet 1808 : correspondance…
…états des pertes, tableaux des pertes, états des secours, notes, circulaires, correspondance…
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Cote : 418EDT2K1Période : 1807 - 1944Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Cantonniers : arrêtés de nomination, extraits du registre des délibérations, notes, correspondance…
…produire, lettre de motivation, carnet de travaux, notes, instructions, circulaires, correspondance…
…délibérations, lettres de démission (1857-1937) ; Traitement : circulaires, correspondance…
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Cote : 418EDT3G5Période : 1901 - 1938Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…(1901-1902) ; Déplacement du bureau téléphonique : note, correspondance (1923) ; Gestion…
…déclarations, plans des réseaux, plans du bureau téléphonique, affiche, notes, correspondance…
…de la recette auxiliaire et du personnel du bureau : correspondance (1907-1912) ;…
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Cote : 418EDT3O6Période : 1801 - 1926Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Entretien et réparation du pertuis : arrêtés préfectoraux, enquête correspondance…
…installation d'infrastructures : arrêtés préfectoraux, vente amiable, note, correspondance…
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Cote : 418EDT2J7Période : 1816 - 1901Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Demandes de renseignements par les administrations : notes, correspondance.…
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Cote : 418EDT1M14Période : 1941 - 1942Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Location du grenier de la mairie : baux, correspondance.…
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Cote : 418EDT4Q9Période : 1856 - 1865Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Parrainage d'enfants par l'empereur et l'impératrice : circulaires, correspondance.…
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Cote : 418EDT3O5Période : 1860 - 1933Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Pompage de l'eau dans la Marne : arrêtés préfectoraux, notes, correspondance (1864…
…Exploitation des herbes des berges et du fond : arrêtés préfectoraux, circulaire, correspondance…
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Cote : 418EDT1M1Période : 1817 - 1968Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…l'architecte, procès-verbaux de réception provisoires, quittance, affiche, notes, correspondance…
…de gré à gré (1915) ; Remplacement de l'horloge : devis, factures, références, correspondance…
…définitive, mémoire de fournitures, convocations, dessins des vitraux à restaurer, correspondance…
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Cote : 418EDT1P1Période : 1793 - 1955Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…(1836-1903) ; Nomination et traitement des desservants : correspondance (1849-1867)…
…un élève apprenant cette langue (1858) ; Tenue des messes et des cérémonies : correspondance…
…règlement d'administration publique sur la comptabilité des Fabriques, instructions, correspondance…
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Cote : 418EDT2J2Période : 1851 - 1861Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…restauration de la cathédrale : affiche, bordereaux d'envoi de tickets, notes, correspondance…
…au profit d'une crèche à Melun : circulaire (1858) ; Loterie des beaux-arts : correspondance…
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Cote : 418EDT5J7Période : 1932 - 1952Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Surveillance des eaux potables : analyses bactériologiques de l'eau, correspondance.…
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Cote : 418EDT3G1Période : 1830 - 1926Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Service postal : extrait du registre des délibérations, notes, correspondance.…
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Cote : 418EDT3O7Période : 1849 - 1873Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Location des ilots : arrêté municipal, baux à ferme, correspondance.…
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Cote : 418EDT5H4Période : 1814 - 1819Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…logement de militaires, liste des chevaux logés, instructions, quittances, correspondance…
…annonçant la défaite de l'armée autrichienne ; Fourniture d'armes de guerre : correspondance…
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Cote : 418EDT1J10Période : 1802 - 1899Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…. - Ban des vendanges : arrêté municipal, correspondance (An XI-An XIV) ; Pâturage abusif…
…garde-champêtre, arrêtés municipaux, notes (1838-1898) ; Délits de pêche : affiche, correspondance…
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Cote : 418EDT5J3Période : 1808 - 1925Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…; Déclaration des chiens enragés : circulaire, correspondance ; Enfouissement des animaux…
…souches de certificats d'origine, affiches, instructions, avis, circulaires, correspondance…
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Cote : 418EDT1G28Période : 1791 - 1902Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…rapport, note explicative, base de calcul, avis aux contribuables, instructions, correspondance…
…contribuables en retard dans le paiement des contributions, avis gratis, avertissements, correspondance…
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Cote : 418EDT3G2Période : 1791 - 1923Fonds : Commune de Germigny-l'ÉvêqueExtrait de la notice :
…Changement d'heure : correspondance (1923) ; Fixation de la valeur monétaire : brochure…
…. - Relation avec le service des poids et mesures : correspondance (1811-1865) ;…