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Cote : REU 411Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…l'ouverture d'un chemin à charrette dans les propriétés de Selhausen à Saint-Benoît.2°) à une demande de prise d'eau…
…Chemin, prise d'eau…
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Cote : REU 411Période : 1846 - 1849Extrait de la notice :
…formé par Testard contre une décision du Conseil du Contentieux portant règlement de concession de prise d'eau…
…Concession de prise d'eau…
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Cote : GGA 42L 12Période : 1939 - 1941Extrait de la notice :
…Plans, rapports, arrêtés d'autorisation de prise d'eau.…
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Adoption du projet d'arrêté fixant le prix des prise d'eau dans les aqueducs à Oran et à Mostaganem.Cote : GGA 3F 13Extrait de la notice :
…Adoption du projet d'arrêté fixant le prix des prise d'eau dans les aqueducs à Oran et à Mostaganem.…
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Cote : GGA 3F 6Extrait de la notice :
…M. le général de Brossard est réintégré dans la jouissance d'une prise d'eau attachée à sa propriété…
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Cote : GGA 3F 29Extrait de la notice :
…Concession en faveur du sieur Salomon Sarfati d'une prise d'eau provenant d'une dérivation de l'Oued…
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Cote : GGA 3F 21Extrait de la notice :
…Reconstruction de la prise d'eau de l'Oued el Kébir près de Blida. Dossier n° 298.…
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Cote : GGA 3F 31Extrait de la notice :
…Concession au sieur Ducombs d'une prise d'eau sur l'Oued Maïz, territoire de Millesimo (cercle de Guelma…
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Cote : GGA 3F 22Extrait de la notice :
…Projet relatif à la construction d'une prise d'eau destinée à l'alimentation du village de Mouzaïa.…
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Cote : GGA 3F 28Extrait de la notice :
…Projet de concession en faveur du sieur Sarfati d'une prise d'eau provenant d'une dérivation de l'Aïn…