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Cote : 3O 990Période : 1858 - 1858Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Société du Vésinet (Pallu et Cie) : carte indiquant une prise d'eau en Seine et la route proposée en remplacement…
…Société du Vésinet (Pallu et Cie) : carte indiquant une prise d'eau en Seine et la route proposée en remplacement…
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Cote : 7M 122-20Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Dépôt de fumier, chemin allant du chemin de Ronde à l'avenue de la Prise d'eau…
…Dépôt de fumier, chemin allant du chemin de Ronde à l'avenue de la Prise d'eau…
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Cote : 3O 1057Période : 1804 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Assainissement (1874-1939). « Prise d'eau en Seine pour l'arrosage et le lavage des rues » (1885-1891).…
…Assainissement (1874-1939). « Prise d'eau en Seine pour l'arrosage et le lavage des rues » (1885-1891).…
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Cote : 5 K 209Période : 1892 - 1917Extrait de la notice :
…Vaucouleurs : LEMARIE (charpentier) contre la Commune de Boissets, dossier n°26, (plans), 1906-1908 Demande en dégrèvement de taxes pour prise…
…d'eau dans la Vaucouleurs : POTTIER (propriétaire) contre le Syndicat de la Vaucouleurs, dossier n°343, 1900-1901…
…Vaucouleurs : LEMARIE (charpentier) contre la Commune de Boissets, dossier n°26, (plans), 1906-1908 Demande en dégrèvement de taxes pour prise…
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Cote : 5 K 206Période : 1868 - 1922Extrait de la notice :
…1901-1902 Demande en indemnité pour préjudices causés à cinq proprietaires d'usines hydrauliques par suite d'une prise…
…d'eau dans la rivière "la Louette" : FAUTRAT, VASSAL, ROCHE, PIERRE, BOUCHE contre la Commune d'Etampes, dossier n°882,…
…1901-1902 Demande en indemnité pour préjudices causés à cinq proprietaires d'usines hydrauliques par suite d'une prise…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…contre le trésorier du Syndicat de la Bièvre, dossier n°4006, 1874-1876 Demande en indemnité pour préjudices occasionnés suite à une prise…
…d'eau dans la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour…
…contre le trésorier du Syndicat de la Bièvre, dossier n°4006, 1874-1876 Demande en indemnité pour préjudices occasionnés suite à une prise…