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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
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Cote : 1151 W 1-429Période : 1955 - 1975Extrait de la notice :
…Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du contrôle administratif des collectivités locales et de l'environnement…
…Contrôle…
…Direction du contrôle administratif des collectivités locales et de l'environnement…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
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Cote : 2130 W 1-557Période : 1968 - 2003Extrait de la notice :
…contrôle…
…CONTROLE JUDICIAIRE…
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Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 1763 W 1-155Période : 1978 - 1998Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité et contrôle budgétaire…
…Présentation du contenu Sont conservés les dossiers pour lesquels le contrôle de légalité a donné lieu…
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Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière - opérations de contrôle…
…Contrôle fiscal…
…Division fiscalité des professionnels, contrôle fiscal…
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Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
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Période : 1720 - 1798Extrait de la notice :
…Contrôle des actes - Bureau de Briec…
…Contrôle des actes - Bureau de Briec (7C)…
…bureau du contrôle des actes (Briec, Finistère)…