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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
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Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 6 E 32/Période : 1930 - 1953Extrait de la notice :
…contrôle…
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Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Période : 1875 - 1986Extrait de la notice :
…Contrôle central - Cote 0105830001…
…Contrôle interne…
…Origine de la création du Contrôle central (1930, 1986) ; transfert des activités du Contrôle central…
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Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
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Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière - opérations de contrôle…
…Contrôle fiscal…
…Le contenu varie selon la nature du contrôle effectué.…
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Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Contrôle général (DGCGEN) - Cote 0702210001…
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Cote : 1767 W 1-16Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Service contrôle de la recherche d'emploi…
…la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, service contrôle…