-
Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
…famille, ainsi que la description et l'immatriculation du véhicule - se reporter aux plaques de contrôle…
-
Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
-
Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
…CONTROLE…
-
Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
…CONTROLE…
-
Période : 1875 - 1986Extrait de la notice :
…Origine de la création du Contrôle central (1930, 1986) ; transfert des activités du Contrôle central…
…vers la Caisse générale (1875-1966) ; réflexion et projet de réforme du Contrôle central (1984-1986)…
…Contrôle central - Cote 0105830001…
-
Période : 1841 - 1928Extrait de la notice :
…Contrôle législatif (1858-1869) ; contrôle de la Cour des comptes (1869-1928) ; prêts aux collectivités…
-
Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Le contenu varie selon la nature du contrôle effectué.…
…Le versement est composé de dossiers d'opérations de contrôle fiscal.…
…: une notification de redressement, une fiche de prise en charge consécutive à une opération de contrôle…
-
Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
-
Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Contrôle général (DGCGEN) - Cote 0702210001…
-
Cote : 1767 W 1-16Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Service contrôle de la recherche d'emploi…
…la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, service contrôle…