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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
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Période : 1875 - 1986Extrait de la notice :
…Contrôle central - Cote 0105830001…
…Contrôle interne…
…Origine de la création du Contrôle central (1930, 1986) ; transfert des activités du Contrôle central…
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Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Contrôle général (DGCGEN) - Cote 0702210001…
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Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRÔLE ET TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX.…
…Contrôle et tarification des établissements médico-sociaux…
…Ce contrôle s'exerce sur des structures aux profils très variés.…
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Cote : 397 AH 1-164Période : 1908 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
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Période : 1831 - 1956Extrait de la notice :
…Consignations et contentieux général (1ère division) - Contrôle et comptabilité générale des consignations…
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Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…Contrôle de gestion…
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Période : 1841 - 1928Extrait de la notice :
…Contrôle législatif (1858-1869) ; contrôle de la Cour des comptes (1869-1928) ; prêts aux collectivités…
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Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…Contrôle interne…
…(CNETI - 1989-1991) de la micro-informatique (1989-1991), des systèmes centraux (1989-1990), du contrôle…