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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
…famille, ainsi que la description et l'immatriculation du véhicule - se reporter aux plaques de contrôle…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
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Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
…CONTROLE…
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Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Le contenu varie selon la nature du contrôle effectué.…
…Le versement est composé de dossiers d'opérations de contrôle fiscal.…
…: une notification de redressement, une fiche de prise en charge consécutive à une opération de contrôle…
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Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
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Cote : 1767 W 1-16Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Service contrôle de la recherche d'emploi…
…la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, service contrôle…
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Cote : 2593 W 1-32Période : 1967 - 2012Extrait de la notice :
…Contrôle et classement des établissements de tourisme.…
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Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…Ce contrôle s'exerce sur des structures aux profils très variés.…
…du département des Hauts-de-Seine, c'est l'Etat qui exerçait l'ensemble des attributions lié au contrôle…
…De manière générale, ce contrôle se définit par la surveillance des activités de l'établissement.…
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Cote : 397 AH 1-164Période : 1908 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…