-
Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
-
Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
-
Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
-
Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
-
Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
-
Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière - opérations de contrôle…
…Contrôle fiscal…
…Le contenu varie selon la nature du contrôle effectué.…
-
Cote : 1767 W 1-16Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Service contrôle de la recherche d'emploi…
…la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, service contrôle…
-
Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRÔLE ET TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX.…
…Contrôle et tarification des établissements médico-sociaux…
…Ce contrôle s'exerce sur des structures aux profils très variés.…
-
Cote : 2593 W 1-32Période : 1967 - 2012Extrait de la notice :
…Contrôle et classement des établissements de tourisme.…
-
Cote : 397 AH 1-164Période : 1908 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
-
Cote : 2708 W 1-121Période : 1912 - 1981Extrait de la notice :
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.…
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.…
…Service du contrôle des distributions d'énergie électrique.. Ministère de l'Équipement.…
-
Cote : 4 T 1-24Période : 1860 - 1940Extrait de la notice :
…La préfecture joue un rôle d'information, de contrôle et de surveillance sur les institutions culturelles…
…etc.), musées, théâtres et cinémas, sociétés savantes et littéraires, et monuments commémoratifs (contrôle…
-
Cote : 1974 W 1-56Période : 1990 - 2002Extrait de la notice :
…Versement conjoint de la DIVEL et de la DIGEP 2, le 1 mars 2004, suite au contrôle du 24 juin 2003.…
…procès-verbaux des conseils d'administration des établissements secondaires sur lesquels elle effectue un contrôle…
-
Extrait de la notice :
…- livret d'ordre - procès-verbaux d'aménagement de forêts communales et sectionales - sommier de contrôle…
-
Cote : 2424 W 1-44Période : 1944 - 2008Extrait de la notice :
…communales, sectionales, domaniales, autres forêts soumises au régime forestier) et de sommiers de contrôle…
-
Cote : 4 M 1-533Période : 1858 - 1945Extrait de la notice :
…La surveillance des activités politiques, le contrôle et la circulation des étrangers permettent une…
-
Période : 1890 - 2010Extrait de la notice :
…placement des enfants pris en charge par l'Aide sociale à l'enfance, celle-ci s'effectue à travers le contrôle…
-
Cote : 1000 W 1-29Période : 1931 - 1975Extrait de la notice :
…dossiers concernant les missions des Archives départementales : collecte, classement, communication, contrôle…
-
Cote : 1042 W 1-94Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…dossiers concernant les missions des Archives départementales : collecte, classement, communication, contrôle…
-
Cote : 2081 W 1-192Période : 1933 - 2011Extrait de la notice :
…Le lecteur pourra également trouver des sommiers de contrôle de coupes de bois.…
-
Période : 1872 - 2009Extrait de la notice :
…<lb/>* Contrôle des actes exercé dans le cadre du contrôle de légalité préfectoral<lb/>- marchés de travaux…
…et nom) puis par<lb/>domaines de compétence du service des Etablissements au sein de la DDASS : contrôle…
-
Cote : 1013 W 1-2Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Megève est sous contrôle italien, environ 800 Juifs étrangers y vivent en résidence assignée.…
-
Cote : 2423 W 1-43Période : 1936 - 1998Extrait de la notice :
…Le lecteur pourra également trouver un sommier de contrôle de coupes de bois.…
-
Cote : 2 O 1-1895Période : 1698 - 1959Extrait de la notice :
…La production de documents administratifs consécutifs de l'application du contrôle a priori augmente…
…de l'Etat dans les affaires communales, la rigueur apportée dans l'application des procédures de contrôle…
…voie de versement, depuis la préfecture jusqu'aux Archives départementales, des dossiers sur le contrôle…
-
Cote : 2 O 1-2629Période : 1698 - 1959Extrait de la notice :
…La production de documents administratifs consécutifs de l'application du contrôle a priori augmente…
…de l'Etat dans les affaires communales, la rigueur apportée dans l'application des procédures de contrôle…
…voie de versement, depuis la préfecture jusqu'aux Archives départementales, des dossiers sur le contrôle…