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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
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Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRÔLE ET TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX.…
…Contrôle et tarification des établissements médico-sociaux…
…Ce contrôle s'exerce sur des structures aux profils très variés.…
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Cote : 397 AH 1-164Période : 1908 - 1989Extrait de la notice :
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
…Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole…
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Période : 1890 - 2010Extrait de la notice :
…placement des enfants pris en charge par l'Aide sociale à l'enfance, celle-ci s'effectue à travers le contrôle…
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Période : 1872 - 2009Extrait de la notice :
…<lb/>* Contrôle des actes exercé dans le cadre du contrôle de légalité préfectoral<lb/>- marchés de travaux…
…et nom) puis par<lb/>domaines de compétence du service des Etablissements au sein de la DDASS : contrôle…
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Cote : A 77-82Période : 1560 - 1799Extrait de la notice :
…notaires, les villes et communautés, les impositions, les affaires ecclésiastiques, les protestants, le contrôle…
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Cote : Q 1-1670Période : 1701 - 1844Extrait de la notice :
…Pour la plupart des bureaux, ces registres répondent aux catégories suivantes: Contrôle des actes des…
…Nllc éd., Paris, 1775, 2 vol. in-4° , et à titre exceptionnel : Recette du contrôle des actes des notaires…
…1026, 1081-1082, 2223-2225), Petit scel et Recette du droit de Scel (II C 688-689, 1293, 2902), Contrôle…
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Période : 1909 - 2011Extrait de la notice :
…Elle s'effectue à travers le contrôle et le mouvement des effectifs, la gestion des placements et la…
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Cote : 351 AH 1-139, 401 AH 1, 401 AH 21, 510 AH 3-5, 510 AH 11Période : 1851 - 1976Extrait de la notice :
…De même, une partie des archives conservées par un prestataire en archives sous le contrôle du service…