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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
…famille, ainsi que la description et l'immatriculation du véhicule - se reporter aux plaques de contrôle…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
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Cote : 4 V 1 à 12Période : 1800 - 1905Extrait de la notice :
…contrôle…
…contrôle…
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Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
…CONTROLE…
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Cote : C 2018Période : 1717 - 1720Extrait de la notice :
…Bureau de contrôle d'Étivey…
…Bureau de contrôle d'Étivey…
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Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Le contenu varie selon la nature du contrôle effectué.…
…Le versement est composé de dossiers d'opérations de contrôle fiscal.…
…: une notification de redressement, une fiche de prise en charge consécutive à une opération de contrôle…
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Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
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Cote : C 3019Période : 1722 - 1723Extrait de la notice :
…Bureau de contrôle de Mélisey…
…Bureau de contrôle des actes de Mélisey…
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Cote : C 1813Période : 1699 - 1701Extrait de la notice :
…Bureau de contrôle de Courgenay…
…Bureau de contrôle de Courgenay…