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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
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Cote : 19900479/1-19900479/12Période : 1964 - 1989Extrait de la notice :
…contrôle…
…Sommaire Art 1-12 (7 DGAL) : Boissons, entreprises vinicoles et tabac : Réglementation, contrôle des…
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Cote : 19890288/1-19890288/7Période : 1919 - 1962Extrait de la notice :
…contrôle…
…extérieure : Comptabilité, personnel, travaux, 1920-1962 Art 7 : Commission d'organisation et de contrôle…
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Cote : 19910379/1-19910379/6Période : 1955 - 1981Extrait de la notice :
…contrôle…
…Art 1-4 : Mise en place et contrôle : Inspection, statistiques, réunions de commission (à noter, contrôle…
…Mise en place et contrôle : inspection, statistiques, réunions de commission.…
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Cote : 19770656/1-19770656/17Période : 1961 - 1967Extrait de la notice :
…contrôle…
…contrôle financier…
…Application de la loi Debré du 31 décembre 1959 : Contrôle administratif et contrôle financier des établissements…
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Cote : 19850427/1-19850427/13Période : 1974 - 1985Extrait de la notice :
…contrôle…
…Sommaire Art 1-4 : Minutiers chronologiques du bureau, 1974-1982 Art 5-13 : Commission de contrôle de…
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Cote : 20020087/1-20020087/12Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…contrôle…
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Cote : 20040168/1-20040168/31Période : 1958 - 2003Extrait de la notice :
…contrôle…
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Cote : 20020471/1-20020471/3Période : 1983 - 1994Extrait de la notice :
…contrôle…
…Sommaire Art 1-3 : Contrôle de la publicité concernant des produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques…