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Cote : 6 U 2/927-1061Période : 1920 - 1939Fonds : Tribunal de commerce de NancyExtrait de la notice :
…Missions de publicité légale et de contrôle juridique du greffe…
…contrôle…
…Missions de publicité légale et de contrôle juridique du greffe…
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Documents relevant des pouvoirs généraux d'administration, de contrôle et de surveillance du parquetPériode : 1900 - 2009Extrait de la notice :
…relations avec le tribunal de commerce et la commission des opérations de bourse ; recrutement des enquêteurs de personnalité et des personnes chargées du contrôle…
…judiciaire ; conciliateurs ; experts ; décorations ; dépôt légal ; contrôle et discipline des auxiliaires de justice ; vérification des frais et émoluments…
…Documents relevant des pouvoirs généraux d'administration, de contrôle et de surveillance du parquet…
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Cote : 927 W 296Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Indique les numéro d'ordre, nom et prénom, numéro de contrôle, date d'entrée, montant des fonds détenus par l'interné (avec détail…
…contrôle…
…Présentation du contenu Indique les numéro d'ordre, nom et prénom, numéro de contrôle, date d'entrée, montant des fonds détenus par l'interné (avec détail…
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Cote : 238 J 4Période : 1998 - 2004Extrait de la notice :
…Congrès départementaux et assemblées générales de l'association : rapports de commissions de contrôle, statistiques, coupures de presse, correspondances…
…contrôle…
…Congrès départementaux et assemblées générales de l'association : rapports de commissions de contrôle, statistiques, coupures de presse, correspondances…
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Cote : 14 ETP 74Période : 1882 - 1885Fonds : École des beaux-arts de NancyExtrait de la notice :
…contrôle…
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Cote : 14 ETP 75Période : 1885 - 1891Fonds : École des beaux-arts de NancyExtrait de la notice :
…contrôle…
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Cote : 14 ETP 76Période : 1891 - 1895Fonds : École des beaux-arts de NancyExtrait de la notice :
…contrôle…
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Cote : 14 ETP 77Période : 1895 - 1899Fonds : École des beaux-arts de NancyExtrait de la notice :
…contrôle…
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Cote : 14 ETP 78Période : 1899 - 1904Fonds : École des beaux-arts de NancyExtrait de la notice :
…contrôle…
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Cote : 14 ETP 79Période : 1926 - 1931Fonds : École des beaux-arts de NancyExtrait de la notice :
…contrôle…