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Cote : 907 W 1-48Période : 1912 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les documents ci-contre ont été produits dans le cadre du contrôle qu'exerce la préfecture sur les professions ambulantes et…
…l'état civil, au signalement de tous les membres de la famille, ainsi que la description et l'immatriculation du véhicule - se reporter aux plaques de contrôle…
…(4) Héritage de la loi du 16 juillet 1912 : les plaques de contrôle spécial pour véhicules nomades in Blog de Jacky Tronel : http://prisons-cherche-midi-mauzac.com…
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Période : 1957 - 1984Extrait de la notice :
…Contrôle…
…Z 13315 - Textes communautaires. 1959 - 1983 Contrôle des fruits et légumes, harmonisation : rapport. 1959 - 1961 Contrôle de qualité, simplification…
…Page 3 Z 13319 - Horticulture et aviculture, récapitulation mensuelle de contrôle sur le marché français : avertissement, procés verbaux, prélèvement.…
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Période : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Contrôle…
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Période : 1944 - 1985Extrait de la notice :
…Contrôle…
…81.GT 09 81 GT - Développement et protection de l'Epargne : M. de FOUCAULD 1982 82 GT 01 à 82 GT 04 82 GT - Mission d'études sur le fonctionnement du contrôle…
…Ressources propres Contrôle des ressources propres (sauf TVA) 1974 - 1975 1974 - 1977 Z 13149 .…
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Cote : 1151 W 1-429Période : 1955 - 1975Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle administratif des collectivités locales (délibérations : baux, chasse, concessions, emprunts, forêts, legs, personnel,…
…Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du contrôle administratif des collectivités locales et de l'environnement…
…1151 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du contrôle administratif des collectivités locales et de l'environnement…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…registres de visas de sortie du territoire délivrés aux Espagnols (1933-1937) et aux étrangers pendant la Seconde Guerre mondiale, ainsi qu'un carnet de contrôle…
…Contrôle des étrangers de Lot-et-Garonne (1934-1968)…
…Contrôle…
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3272 W - Cour d'appel. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers. (1980 - 2008)Cote : 3272 WPériode : 1980 - 2008Extrait de la notice :
…Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers individuels des officiers de police judiciaire (OPJ) ayant terminé leur carrière dans le ressort…
…. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers.…
…. - Parquet général, contrôle de la police judiciaire : dossiers. (1980 - 2008)…
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Cote : 19910379/1-19910379/6Période : 1955 - 1981Extrait de la notice :
…Mise en place et contrôle : inspection, statistiques, réunions de commission.…
…(A noter, contrôle de l'Agence centrale des organismes de Sécurité sociale A.C.O.S.S.). 1974-1981. DSS 3393-3396 .…
…Art 1-4 : Mise en place et contrôle : Inspection, statistiques, réunions de commission (à noter, contrôle de l'agence centrale des organismes de sécurité…
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Cote : 19850427/1-19850427/13Période : 1974 - 1985Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-4 : Minutiers chronologiques du bureau, 1974-1982 Art 5-13 : Commission de contrôle de la publicité des médicaments et des objets, appareils…
…contrôle…
…Sommaire Art 1-4 : Minutiers chronologiques du bureau, 1974-1982 Art 5-13 : Commission de contrôle de la publicité des médicaments et des objets, appareils…
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Cote : 19900479/1-19900479/12Période : 1964 - 1989Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-12 (7 DGAL) : Boissons, entreprises vinicoles et tabac : Réglementation, contrôle des importations et exportations, 1964-1984.…
…contrôle…
…Sommaire Art 1-12 (7 DGAL) : Boissons, entreprises vinicoles et tabac : Réglementation, contrôle des importations et exportations, 1964-1984.…