Dossier de séance
-
Cote : 2333WPériode : 1950 - 2014Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Comité technique paritaire (CTP) : dossier de séance et procès-verbaux (1950-2014).…
…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…
-
Cote : 2333WPériode : 1950 - 2014Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Comité technique paritaire (CTP) : dossier de séance et procès-verbaux (1950-2014).…
…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…
-
Cote : 2254W74-75Période : 2002 - 2008Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de réunion et dossier de séance.…
-
Cote : 297J162Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Dossier de séance (1996-1999), dossier préparatoire sur la plateforme VOYNET (1997), lettres d’information…
-
Cote : 1370/W/68Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Dossier de séance du 18 novembre 1998 de la direction du Patrimoine et de la logistique (DPL) relatif…
-
Cote : 1752W42Période : 1979 - 1982Fonds : 1752W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…des annonces des marchés publics, procès-verbaux de réunions, pièces de procédure (1979), dossier de séance…
-
Cote : 530/W/11Période : 1990 - 1991Fonds : Hôpital TenonExtrait de la notice :
…Dans le dossier de séance du 25/02/1991, figure le nouveau dossier d'accueil de l'hôpital présenté en…
-
Cote : 1680W3Période : 1997 - 2002Fonds : 1680W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Documentation sur l’association : statuts, bulletins d’information, dossier de séance d’une assemblée…
-
Cote : 1569W395Période : 1975 - 1982Extrait de la notice :
…Délimitation des zones pouvant bénéficier de la prime d’aménagement du territoire : dossier de séance…
-
Cote : 2151W80Période : 1982 - 2007Fonds : 2151W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…départemental d’élimination des déchets ménagers, élaboration : procès-verbal de réunion, dossier de séance…