Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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2333W

Cote : 2333W

Période : 1950 - 2014

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…

…Comité technique paritaire (CTP) : dossier de séance et procès-verbaux (1950-2014).…

…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…
2333W

Cote : 2333W

Période : 1950 - 2014

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…

…Comité technique paritaire (CTP) : dossier de séance et procès-verbaux (1950-2014).…

…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…
Commission expulsions locatives présidée par le sous-préfet

Cote : 2254W74-75

Période : 2002 - 2008

Fonds : 2254W Sous-préfecture de Montbéliard

Extrait de la notice :

…Procès-verbaux de réunion et dossier de séance.…

…Procès-verbaux de réunion et dossier de séance.…
Commission d’appel d’offres, attribution du marché.

Cote : 1752W42

Période : 1979 - 1982

Fonds : 1752W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…Dossier d’adjudication dont bulletin officiel des annonces des marchés publics, procès-verbaux de réunions, pièces de procédure (1979), dossier de…

…séance de la commission départementale du 24 mars 1980, acte d’engagement (1980) et avenants (1981-1982).…

…Dossier d’adjudication dont bulletin officiel des annonces des marchés publics, procès-verbaux de réunions, pièces de procédure (1979), dossier de…
Aides à l’industrialisation et au développement économique

Cote : 1569W395

Période : 1975 - 1982

Fonds : 1569W Sous-préfecture de Montbéliard

Extrait de la notice :

…Délimitation des zones pouvant bénéficier de la prime d’aménagement du territoire : dossier de séance de la réunion ad hoc du Comité économique et social…

…Délimitation des zones pouvant bénéficier de la prime d’aménagement du territoire : dossier de séance de la réunion ad hoc du Comité économique et social…
Profession sport 25

Cote : 1680W3

Période : 1997 - 2002

Fonds : 1680W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…Documentation sur l’association : statuts, bulletins d’information, dossier de séance d’une assemblée générale, rapport du commissaire aux comptes.…

…Documentation sur l’association : statuts, bulletins d’information, dossier de séance d’une assemblée générale, rapport du commissaire aux comptes.…
Autres dossiers généraux

Cote : 2151W80

Période : 1982 - 2007

Fonds : 2151W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…Plan départemental d’élimination des déchets ménagers, élaboration : procès-verbal de réunion, dossier de séance, projets de document final (2000-2002…

…Plan départemental d’élimination des déchets ménagers, élaboration : procès-verbal de réunion, dossier de séance, projets de document final (2000-2002…

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