accord
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Cote : 1960 W 1-16Période : 1992 - 2002Extrait de la notice :
…Accroissements A venir Informations sur l'évaluation En accord avec le service, les dossiers…
…Accroissements A venir Informations sur l'évaluation En accord avec le service, les dossiers…
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Cote : 9 M 1-22Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…supporter une augmentation de ses impôts, le conseil général refusa dans un premier temps de donner son accord…
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Cote : 1 R 1-506Période : 1889 - 1946Extrait de la notice :
…Historique de la conservation En 1967, un accord entre les ministères de la Défense et de la Culture…
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Cote : 7 M 1-379Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…pêche se soucièrent aussi de la protection des cours d'eau et du poisson en organisant, en commun accord…
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Cote : 3 X 1-337Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…En 1919, la loi Honnorat oblige chaque département à posséder un sanatorium public ou à passer un accord…