accord
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Cote : 1 R 1 à 1521Période : 1800 - 1942Extrait de la notice :
…Des sursis sont également accordés aux membres de certaines professions.…
…Une place particulière est accordée, par ailleurs, à la Première Guerre mondiale.…
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Cote : AN 220 AP art. 1 ; AN AD XVIII C art. 251-306 ; AN AF II art. 109-280 ; AN AF II 143A art. 1-11 ; AN AF II 146A art. 1-13 ; AN AF II 265A art. 1-39 ; AN AF II 265B art. 1-14 ; AN AF II 270A art. 1-20 ; AN AF II 270B art. 1-19 ; AN AF II 293D art. 1-6 ; ANPériode : 1778 - 1828Extrait de la notice :
…ainsi que celles qui la suivent et s'y rattachent (mars 1795-1799, puis 1809-1816 pour les primes accord…
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Période : 1914 - 1916Extrait de la notice :
…Il a d'ailleurs décidé, en accord avec sa femme et malgré le coût que cela représente, de faire un pèlerinage…
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Cote : 9 R art. 1-4 ; 10 R art. 1-188Période : 1914 - 1929Extrait de la notice :
…ventuel emploi et la mobilisation des classes concernées, les secours et aides (qui leur sont accord…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…. -‐ Contrats : accord SGB Allinquant, contrats de licence…
…Usines Paulstra : correspondance échangée, projet d'accord 1960 …
… de vente des joints Tracta : contrat, correspondance, transfert d'accord…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…correspondance, dossier de contentieux concernant le paiement effectués par l’entrepreneur sans l’accord…
…correspondance, dossier de contentieux concernant le paiement effectués par l’entrepreneur sans l’accord…
