accord
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 928W/2376Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Accord de paix en Irlande. (Lille)…
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Cote : 4M/3/96Période : 1993 - 1993Fonds : 4M/3 - Palais des Beaux-ArtsExtrait de la notice :
…Arrêté du Maire, déclaration, acte d’engagement, protocole d’accord, plan, règlement particulier, rapports…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 3D/123Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord entre la Ville et Resonor.…
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Cote : 928W/1280Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Signature de l'Accord Cadre état HLM. (Lille)…
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Cote : 1D/5/21259Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Protocole d'accord.…
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Cote : PAT/42/921Période : 1302 - 1302Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Accord entre le Chapitre et le Magistrat (4 janvier 1302).…
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Cote : PAT/42/928Période : 1387 - 1387Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Accord entre le Chapitre et le Magistrat (17 avril 1387).…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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