accord
-
Cote : Dossier 1Période : 1955 - 1979Extrait de la notice :
…des travaux nécessaires à la réalisation du grand accélérateur de particules à construire par le CERN, 1971 (4.24528), | - réalisation de l'Airbus : accord…
…des travaux nécessaires à la réalisation du grand accélérateur de particules à construire par le CERN, 1971 (4.24528), | - réalisation de l'Airbus : accord…
-
Période : 1972 - 1999Extrait de la notice :
…institutions françaises, correspondance entre le SGCI et les ministères, télégramme diplomatique, réglementation, rapport de la Commission, déclaration de l'accord…
…institutions françaises, correspondance entre le SGCI et les ministères, télégramme diplomatique, réglementation, rapport de la Commission, déclaration de l'accord…
-
Période : 1972 - 1993Extrait de la notice :
…et les institutions françaises, correspondance entre le SGCI et les ministères, réglementation, note, télégramme diplomatique, protocole additionnel à l'accord…
…entre les Etats membres de la CECA et la République d'Islande, déclaration de l'accord entre les états membres de la CECA et la République d'Islande.…
…et les institutions françaises, correspondance entre le SGCI et les ministères, réglementation, note, télégramme diplomatique, protocole additionnel à l'accord…
-
Période : 1970 - 1990Extrait de la notice :
…Institutions communautaires, correspondance entre le SGCI et les institutions françaises, correspondance entre le SGCI et les ministères, note, protocole à l'accord…
…Institutions communautaires, correspondance entre le SGCI et les institutions françaises, correspondance entre le SGCI et les ministères, note, protocole à l'accord…
-
Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Procédure et organisation des négociations [doc CONF-E 1/79 du 28/09/1979], | Base commune de négociation "conception d'ensemble" (accord au Conseil du…
…18/09/1979), "constat d'accord" [accord au Conseil du 18/09/1979] : | Compte rendu de session du Conseil, télégramme diplomatique, message d'instruction…
…Procédure et organisation des négociations [doc CONF-E 1/79 du 28/09/1979], | Base commune de négociation "conception d'ensemble" (accord au Conseil du…
-
Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Conclusion des négociations relatives à la pêche, points d'accord sur l'accès aux eaux et aux ressources, aux relations avec les pays tiers, aux structures…
…Conclusion des négociations relatives à la pêche, points d'accord sur l'accès aux eaux et aux ressources, aux relations avec les pays tiers, aux structures…
-
Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Avis motivé adressé à la France relatif au dépôt de l'instrument de ratification de l'accord international de 1986 sur le Cacao.…
…Renégociation et prorogation de l'accord international de cacao et aménagement de l'organisation internationale du cacao (OIC).…
…Renégociation de l'accord international sur le café.…
-
Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…Cinquième accord international sur le cacao.…
…Négociations 1991/1993 : recommandation de décision du Conseil concernant la négociation du cinquième accord international sur le cacao [proposition SEC…
…Cinquième accord international sur le cacao.…
-
Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…[Produits de base : CACAO]. 5ème accord international sur le cacao : proposition de signature et application provisoire de l'Accord international de 1993…
…[COM (94) 8], réunions du Groupe " Produits de base " sur le sujet, démarches pour encourager l'adhésion de l'Indonésie à l'Accord, réunions et restructuration…
…[Produits de base : CACAO]. 5ème accord international sur le cacao : proposition de signature et application provisoire de l'Accord international de 1993…
-
Cote : 20040126/69Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Elaboration des décisions 89/15 concernant les importations d'animaux ou viandes fraîches de certains pays tiers - 93/158 concernant l'accord avec les…
…Elaboration des décisions 89/15 concernant les importations d'animaux ou viandes fraîches de certains pays tiers - 93/158 concernant l'accord avec les…