accord
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Cote : EDEPOT 138/236Période : 1664 - 1664Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138Extrait de la notice :
…Accord entre les habitants de Fains et Humbert Picard.…
…Accord entre les habitants de Fains et Humbert Picard.…
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Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Comité d'entreprise du Betam : fonctionnement (1989-1991) ; protocole d'accord avec les CE des filiales (1989-1990) ; bilan social (1988); bilan comptable…
…D'ENTREPRISE DU BETAM _______ 1987 - 1992 930759001 Fonctionnement : comptes rendus des réunions, 1989 - 1990. 930759002 Idem, 1991. 930759003 Protocoles d'accord…
…Comité d'entreprise du Betam : fonctionnement (1989-1991) ; protocole d'accord avec les CE des filiales (1989-1990) ; bilan social (1988); bilan comptable…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Fabrice Dugied - Compagnie de l'Accord ; Groupe Fabrice Dugied danse - « Dérive de nuit » - Centre de la danse Francis Héranger (Paris)…
…Fabrice Dugied - Compagnie de l'Accord ; Groupe Fabrice Dugied danse - « Dérive de nuit » - Centre de la danse Francis Héranger (Paris)…
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Cote : 22 CHIL 2/1045Période : 1980 - 1981Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Correspondance, contrat, article de presse américaine, programme concernant la résidence, le workshop et les représentations de la compagnie au YWCA sous l'accord…
…Correspondance, contrat, article de presse américaine, programme concernant la résidence, le workshop et les représentations de la compagnie au YWCA sous l'accord…
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Cote : 22 CHIL 5/1144Période : 1984 - 1986Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, fiches de budget, articles de presse américaine, contrat et accord concernant la pièce…
…Présentation du contenu Correspondance, fiches de budget, articles de presse américaine, contrat et accord concernant la pièce…
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Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Archives de CDC Consultants : réforme de la CDC (1992-1993) ; ressources humaines : accord cadre sur l'emploi, la formation, la mobilité, le droit syndical…
…RESSOURCES HUMAINES Propositions pour une charte sociale, accord sur les parcours professionnels, réorganisation des structures de la CDC et évolution…
…de la Direction des services centraux (DSC), accord cadre du 6 décembre 1990 sur l’emploi, la formation et la mobilité, bilan social 1991, accord cadre…
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Cote : 21 CHIL 18/903Période : 1978 - 1978Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentant la compagnie (10 f.), exemplaire de l'accord signé entre les deux parties et sa copie (10 f.).…
…Présentant la compagnie (10 f.), exemplaire de l'accord signé entre les deux parties et sa copie (10 f.).…
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Cote : AMM 57Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…A ce dossier, sont joints deux DVD : enseignement et transmission de l'exercice des « frappés » puis des danses « Balle » et « D'accord » par Suzanne Bodak…
…A ce dossier, sont joints deux DVD : enseignement et transmission de l'exercice des « frappés » puis des danses « Balle » et « D'accord » par Suzanne Bodak…
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Date de modification : 13 avril 2023Extrait de la notice :
…principaux s’est joint l’ensemble des documents conservés par les Archives nationales et remis aux Archives départementales par cet établissement, après accord…
…principaux s’est joint l’ensemble des documents conservés par les Archives nationales et remis aux Archives départementales par cet établissement, après accord…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Meuse -
Cote : 2218 WPériode : 1982 - 1990Extrait de la notice :
…Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec les centres de formation, comptes-rendus d'activité…
…Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec les centres de formation, comptes-rendus d'activité…
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Cote : HDEPOT17/403Période : 1280 - 1280Extrait de la notice :
…. - Titres de propriété : accord entre le maître et les frères de la maison-Dieu de St-Nicolas ou du Pont de Gravière de Verdun et les religieux de St-Vanne…
…. - Titres de propriété : accord entre le maître et les frères de la maison-Dieu de St-Nicolas ou du Pont de Gravière de Verdun et les religieux de St-Vanne…
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Cote : 5 AIX 515Période : 2004 - 2004Fonds : Fonds Danse à AixExtrait de la notice :
…Programme de l'édition (brochure et dépliant), dossier de presse, treize programmes de soirées, documents concernant l'occupation du parc Jourdan, protocole d'accord…
…Programme de l'édition (brochure et dépliant), dossier de presse, treize programmes de soirées, documents concernant l'occupation du parc Jourdan, protocole d'accord…
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Cote : 1 J 102Période : 1615 - 1826Extrait de la notice :
…Seigneurie de Sorbey : comptes des assises (1688), rôle des assises, accord entre la communauté des habitants et les seigneurs de Sorbey (1730 - 1731),…
…Seigneurie de Sorbey : comptes des assises (1688), rôle des assises, accord entre la communauté des habitants et les seigneurs de Sorbey (1730 - 1731),…
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Cote : AMM 59Période : 1994 - 2009Extrait de la notice :
…les danses suivantes : « Danse slave », « Danse hongroise », « Prélude », « Danse du voile », « Rêve d'amour », « Balle », « Musette », « Mazurka », « D'accord…
…les danses suivantes : « Danse slave », « Danse hongroise », « Prélude », « Danse du voile », « Rêve d'amour », « Balle », « Musette », « Mazurka », « D'accord…
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Cote : 302 J 26Période : 1772 - 1823Fonds : Fonds de la famille Cholet.Extrait de la notice :
…Accord financier entre Ignace et son frère Antoine de Cholet (1809, 1 pièce papier).…
…Accord financier entre Ignace et son frère Antoine de Cholet (1809, 1 pièce papier).…
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Cote : 305 WPériode : 1967 - 1980Extrait de la notice :
…Affectation de la partie industrielle et de la partie aviation : correspondance, protocole d'accord, convention, états de situation des travaux, permis…
…Affectation de la partie industrielle et de la partie aviation : correspondance, protocole d'accord, convention, états de situation des travaux, permis…
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Cote : 186 WPériode : 1959 - 1972Extrait de la notice :
…Etablissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord.…
…Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord.…
…Etablissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord.…
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Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…1956-1959 1 Exécutif supranational composé de 9 personnalités nommées pour six ans et choisies pour leur compétence ; huit sont désignées d’un commun accord…
…Leurs décisions sont immédiatement applicables sur le territoire des 6 états européens sans avoir à obtenir au préalable l’accord des gouvernements.…
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Cote : 302 J 11Période : 1682 - 1821Fonds : Fonds de la famille Cholet.Extrait de la notice :
…Accord entre Antoine de Cholet et Charles-Alexandre d'Alançon de Neuville à propos de la forêt de Domgermain dépendant de la terre de Mauvages.…
…Accord entre Antoine de Cholet et Charles-Alexandre d'Alançon de Neuville à propos de la forêt de Domgermain dépendant de la terre de Mauvages.…
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Cote : 302 J 25Période : 1763 - 1804Fonds : Fonds de la famille Cholet.Extrait de la notice :
…Accord financier entre Charles-Adrien de Cholet et son frère Alexandre (1766, 1 pièce papier).…
…Accord financier entre Charles-Adrien de Cholet et son frère Alexandre (1766, 1 pièce papier).…
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Cote : 1 J 295Période : 1279 - 1538Extrait de la notice :
…de Verdun à Gilebin, de Fresnes (parchemin, mai 1279) - 2) Ratification par la femme d'Henriet "dou Mourier", citoyen de Verdun, de l'accord…
…de Verdun à Gilebin, de Fresnes (parchemin, mai 1279) - 2) Ratification par la femme d'Henriet "dou Mourier", citoyen de Verdun, de l'accord…
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Cote : 31 H 1Période : 1265 - 1621Fonds : Fonds de l'abbaye de Rangéval.Extrait de la notice :
…. = Ff. 4-6 : charte de Ferri et Geoffroi, seigneurs de Boucq, portant accord avec les religieux au sujet de l'usage dans les bois de Boucq, 1267. = F.…
…v°-13 r° : sentence du bailliage de Saint-Mihiel au sujet de la reprise des porcs de la communauté de Boucq dans le bois de Rangéval, 1450. = F. 13 : accord…
…SO : accord avec René de Creuë et consorts pour la jouissance d'une terre dite « La Plantière », au ban de Boucq, 1490. = F. 31 r° : amoisonnement d'une…
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Cote : 29 H 4Période : 1583 - 1785Fonds : Fonds de l'abbaye de l'Étanche.Extrait de la notice :
…Accord, sous le sceau de l'abbaye, entre les habitants de Chaillon et Huguin Huguin, laboureur à Lavignéville, au sujet de l'accensement d'une partie du…
…Accord, sous le sceau de l'abbaye, entre les habitants de Chaillon et Huguin Huguin, laboureur à Lavignéville, au sujet de l'accensement d'une partie du…
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Cote : 16 H 11Période : 1151 - 1791Extrait de la notice :
…Accord entre l'abbé Claude d'Haraucourt et les religieux pour la séparation des menses, 1550. = 5.…
…Accord entre l'abbé Antoine de Thelis de Vallorge et les religieux, pour le partage des revenus de l'abbaye, s. d. (minute informe). = 6-24.…
…Accord entre l'abbé Claude d'Haraucourt et les religieux pour la séparation des menses, 1550. = 5.…