accord
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Cote : EDEPOT 138/236Période : 1664 - 1664Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138Extrait de la notice :
…Accord entre les habitants de Fains et Humbert Picard.…
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Cote : 144 J 4Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds de la fruitière de BényExtrait de la notice :
…Accord de coopération avec la Société coopérative de Marboz…
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Cote : 27 J 6Période : 1280 - 1280Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres.…
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres, clerc, touchant la reconnaissance de biens acquis…
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Cote : 27 J 4Période : 1276 - 1276Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu, et Jeannette, sa femme.…
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu , et Jeannette, sa femme, touchant la gestion de…
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Cote : 27 J 20Période : 1318 - 1318Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord par lequel Jean d'Oncieu, prend en sa garde Pierre, dit de Cosanci…
…Accord par lequel Jean d'Oncieu, prend en sa garde Pierre, dit de Cosanci, de Douvres, contre le paiement…
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Cote : 34 J 94Période : 1438 - 1438Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…Accord concernant une dette entre Guillaume Greyzieu alias Barbichon, citoyen de Lyon, et Pierre Benoît…
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Cote : 2218 WPériode : 1982 - 1990Extrait de la notice :
…Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec…
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Cote : 54Période : 1929 - 1955Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Accord entre la Chambre Syndicale des Industries métallurgiques mécaniques & connexes…
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Cote : 54Période : 1918 - 1928Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Accord entre la Chambre Syndicale des Industries métallurgiques mécaniques & connexes…
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Cote : 54Période : 1881 - 1912Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Accord entre la Chambre Syndicale des Industries métallurgiques mécaniques & connexes…