accord
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 27 J 6Période : 1280 - 1280Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres.…
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres.…
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres, clerc, touchant la reconnaissance de biens acquis…
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Cote : 144 J 4Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds de la fruitière de BényExtrait de la notice :
…Accord de coopération avec la Société coopérative de Marboz…
…Accord de coopération avec la Société coopérative de Marboz…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 27 J 4Période : 1276 - 1276Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu, et Jeannette, sa femme.…
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu, et Jeannette, sa femme.…
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu , et Jeannette, sa femme, touchant la gestion de…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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Cote : 27 J 20Période : 1318 - 1318Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord par lequel Jean d'Oncieu, prend en sa garde Pierre, dit de Cosanci…
…Accord par lequel Jean d'Oncieu, prend en sa garde Pierre, dit de Cosanci…
…Accord par lequel Jean d'Oncieu, prend en sa garde Pierre, dit de Cosanci, de Douvres, contre le paiement…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
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Cote : 1583CAITM28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
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Cote : 1583CAITM7Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord. Pacte d'actionnaires. Vente. Rapport d'expertise (photographies, plans).…
…. - Protocole d'accord. Pacte d'actionnaires. Vente. Rapport d'expertise (photographies, plans).…
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Cote : 2543CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Vente des laboratoires HBL de Forbach à la société ATEST : protocole d'accord, actes de vente, conventions…
…Vente des laboratoires HBL de Forbach à la société ATEST : protocole d'accord, actes de vente, conventions…
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
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Cote : 2074CAITM102Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Protocoles d'accord (projets, 1994). Budget 1995. Contrat de fourniture (1994).…
…Protocoles d'accord (projets, 1994). Budget 1995. Contrat de fourniture (1994).…
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Cote : 791CAITM5Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…Tourbe rwandaise, cokéfaction : protocole d'accord (1981-1983), notes (1947-1984), budget (1974-1983)…
…Tourbe rwandaise, cokéfaction : protocole d'accord (1981-1983), notes (1947-1984), budget (1974-1983)…
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Cote : 2300CAITM4Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…: compromis de vente, actes notariés, état des valeurs vénales des biens immobiliers, protocole d'accord…
…: compromis de vente, actes notariés, état des valeurs vénales des biens immobiliers, protocole d'accord…
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Cote : 34 J 94Période : 1438 - 1438Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…Accord concernant une dette entre Guillaume Greyzieu alias Barbichon, citoyen de Lyon, et Pierre Benoît…
…Accord concernant une dette entre Guillaume Greyzieu alias Barbichon, citoyen de Lyon, et Pierre Benoît…
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Cote : 2304CAITM4Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…personnel, dossier de mise à disposition d'un local, dossier de la médecine du travail, protocole d'accord…
…personnel, dossier de mise à disposition d'un local, dossier de la médecine du travail, protocole d'accord…
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Cote : 54Période : 1881 - 1912Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Accord entre la Chambre Syndicale des Industries métallurgiques mécaniques & connexes…
…Nom de la Société : Accord entre la Chambre Syndicale des Industries métallurgiques mécaniques & connexes…
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Cote : 54Période : 1918 - 1928Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Accord entre la Chambre Syndicale des Industries métallurgiques mécaniques & connexes…
…Nom de la Société : Accord entre la Chambre Syndicale des Industries métallurgiques mécaniques & connexes…
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Cote : 54Période : 1929 - 1955Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Nom de la Société : Accord entre la Chambre Syndicale des Industries métallurgiques mécaniques & connexes…
…Nom de la Société : Accord entre la Chambre Syndicale des Industries métallurgiques mécaniques & connexes…
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Cote : 570CAITM21Période : 1947 - 1995Extrait de la notice :
…Groupe d'intérêt économique (GIE) : protocole d'accord, avenant (1980).…
…Groupe d'intérêt économique (GIE) : protocole d'accord, avenant (1980).…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 4 U 1777Période : 1943 - 1958Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 4 U 1495Période : 1937 - 1938Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 4 U 3453Période : 1946 - 1946Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 4 U 1904Période : 1890 - 1956Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 4 U 3804Période : 1926 - 1957Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 4 U 2734Période : 1950 - 1950Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 4 U 3718Période : 1937 - 1938Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 4 U 212Période : 1936 - 1947Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 4 U 80Période : 1932 - 1937Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 4 U 5Période : 1936 - 1950Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 4 U 2617Période : 1920 - 1953Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 4 U 352Période : 1950 - 1955Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
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Cote : 4 U 3022Période : 1866 - 1952Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…accord de travail…
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