accord
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Cote : 1889 W 47Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Dossiers : 2005 (constats d'accord)…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1701 W 275Période : 1964 - 1972Extrait de la notice :
…Accord amiable, demande, notification, arrêté, note, rapport, plans, correspondance…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 68 J 978Période : 1933 - 1934Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…Accord entre la Compagnie Haut-Marnaise d'Electricité et les Etablissements Rémond…
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Cote : 68 J 977Période : 1932 - 1934Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…Accord entre la Compagnie Haut-Marnaise d'Electricité et les Etablissements Rémond…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
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Cote : 1701 W 274Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…. - Accord amiable, demande, notification, arrêté, note, rapport, plans, correspondance…
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Cote : 1523 W 202Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Agriculture : accords du Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) ; notes agricoles…
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Cote : F 445Période : 1244 - 1800Extrait de la notice :
…Accord entre Jacques, abbé de La Crête et le commandeur d'Esnouveaux (1244, original parchemin).…
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Cote : 1583CAITM28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
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Cote : F 448Période : 1508 - 1511Extrait de la notice :
…Accord pour les droits de pâturage entre les habitants de Leurville et ceux de Busson.…
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Cote : 2543CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Vente des laboratoires HBL de Forbach à la société ATEST : protocole d'accord, actes de vente, conventions…
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Cote : F 358Période : 1168 - 1168Extrait de la notice :
…Copie d'un accord sous forme de chirographe entre les abbés de Morimond et de Chaumoussey.…
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Cote : 1583CAITM7Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord. Pacte d'actionnaires. Vente. Rapport d'expertise (photographies, plans).…
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Cote : 36 J 13Période : 1937 - 1937Fonds : Fonds de Serrigny (36 J)Extrait de la notice :
…Mémoires, manuscrit dactylographié et relié (1937), 265 pages., 22 x 27,6 cm [accord à demander avant…
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Cote : G 90Période : 1526 - 1526Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…Arrêt du parlement de Paris rapportant et homologant un accord passé entre l'évêque et les représentants…
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Cote : F 494Période : 1264 - 1800Extrait de la notice :
…Copie d'une charte de Jean de Joinville confirmant un accord entre la commanderie de Thors et Pierre,…
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Cote : 2074CAITM102Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Protocoles d'accord (projets, 1994). Budget 1995. Contrat de fourniture (1994).…
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Cote : F 658Période : 1157 - 1202Extrait de la notice :
…Pancarte originale d'Héraclius, archevêque de Lyon, confirmant un accord entre le chapitre et l'évêque…
…Accord entre le même et les sujets du chapitre à Chassigny et à Heuilley-Cotton au sujet des droits de…
…Accord pour la délimitation des terres de l'obédience capitulaire du Moge entre Guy, seigneur de Coublant…
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Cote : F 134Période : 1376 - 1376Extrait de la notice :
…Accord avec Jean de Provins et Ancel Fiole, tanneurs à Chaumont, au sujet d'une maison sise rue Ferrot…
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Cote : F 604Période : 1495 - 1746Extrait de la notice :
…Accord entre le seigneur de Villeberny et l'abbaye de Poulangy au sujet de la seigneurie ci-dessus (1495…