accord
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Cote : E 584Période : 1263 - 1263Extrait de la notice :
…Accord relatif à l'affranchissement des habitants, ratification de l'accord par les habitants.…
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Cote : E 560Période : 1575 - 1603Extrait de la notice :
…Accord sur la jouissance des bois usages.…
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Cote : E 515Période : 1583 - 1789Extrait de la notice :
…Accord sur la propriété des bois de Chevigny.…
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Vidéo surveillance. Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal,...Cote : 2345WP/26Période : 1986 - 1989Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…, protocole d'accord, coupures de presse, cahier des charges.…
…Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, projet de rapport au Conseil municipal, convention d'accord…
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Cote : 2098WP/50Période : 2001 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du...…
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Cote : 2131WP/3Période : 1995 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
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Cote : 2423WP/1Période : 1980 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/2Période : 1999 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/3Période : 2000 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/4Période : 2001 - 2002Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/5Période : 2003 - 2003Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2239WP/4Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
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Cote : 1922WP/81Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport…
…de prestation de services, compte rendu de réunion, marché de prestation de services, protocole d'accord…
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport…
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Cote : 1966WP/64Période : 1991 - 1995Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration, modification du statut : comptes rendus de réunion…
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration,...…
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Cote : 97II/29Période : 1956 - 1960Fonds : Vie publiqueExtrait de la notice :
…Les sections P.S.U. en 1960 M.L.P. 1957 Accord 1959 Conseil général, méthode, généralités 1956…
…Les sections P.S.U. en 1960 M.L.P. 1957 Accord 1959 Conseil général, méthode,...…
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Cote : 2509WP/30Période : 1995 - 1998Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord, conventions, correspondance, notes.…
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord,...…
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Cote : 2509WP/31Période : 1999 - 2004Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord, conventions, correspondance, notes.…
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord,...…
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Cote : 2505WP/10Période : 1991 - 1994Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Echanges internationaux ART/ACCORD : dossier administratif de l'élève, rapports, correspondance, notes…
…Echanges internationaux ART/ACCORD : dossier administratif de l'élève,...…
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Cote : 64II/265Période : 1967 - 1968Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CABINET D'ARCHITECTURE SALAGNAC : résidence "Le Crillon" : permis de construire, accord préalable.…
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Cote : G 2696Période : 1340 - 1340Extrait de la notice :
…Droits, fonctions et charges du curé, définition : accord avec les habitants…
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Cote : E 613Période : 1228 - 1787Extrait de la notice :
…Accord sur l'usage des bois de la seigneurie, nomination des collecteurs.…
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Cote : 2559WP/40Période : 1988 - 1992Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…Raccordement des logements sociaux : protocole d'accord, comptes rendus de réunions, dossier de presse…
…Raccordement des logements sociaux : protocole d'accord, comptes rendus de réunions,...…
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Cote : H 766Période : 1492 - 1492Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Accord avec Jean Bosse, curé de Pailly, sur les dîmes de Servins.…
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Cote : H 766Période : 1492 - 1492Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Accord avec Jean Bosse, curé de Pailly, sur les dîmes de Servins.…