accord
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Cote : Dossier 1Période : 1955 - 1979Extrait de la notice :
…des travaux nécessaires à la réalisation du grand accélérateur de particules à construire par le CERN, 1971 (4.24528), | - réalisation de l'Airbus : accord…
…des travaux nécessaires à la réalisation du grand accélérateur de particules à construire par le CERN, 1971 (4.24528), | - réalisation de l'Airbus : accord…
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Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : EQUIPEMENT Approbation de l'accord pour la mise en place d'un réseau européen expérimental de stations océaniques (COST 43) : préparation…
…MER ET LITTORAL : EQUIPEMENT Approbation de l'accord pour la mise en place d'un réseau européen expérimental de stations océaniques (COST 43) : préparation…
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Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…DROITS DE L'HOMME : INFRACTIONS Accord et signature de Raymond Barre, Premier ministre, d'un projet de circulaire sur la lutte contre le racisme : demande…
…DROITS DE L'HOMME : INFRACTIONS Accord et signature de Raymond Barre, Premier ministre, d'un projet de circulaire sur la lutte contre le racisme : demande…
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Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…RELATIONS BILATERALES : RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Accord de coopération entre la France et l'Indonésie dans les domaines de la recherche scientifique…
…PROJET D'ACCORD…
…RELATIONS BILATERALES : RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Accord de coopération entre la France et l'Indonésie dans les domaines de la recherche scientifique…
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Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…RELATIONS COMMERCIALES Application de l'accord du GATT (General agreement on tariffs and trade) relatif aux obstacles techniques au commerce (code des…
…RELATIONS COMMERCIALES Application de l'accord du GATT (General agreement on tariffs and trade) relatif aux obstacles techniques au commerce (code des…
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Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Accord entre la France et la Suisse : approbation. Loi 31 décembre 1985 : préparation. PROJET DE LOI…
…Accord entre la France et la Suisse : approbation. Loi 31 décembre 1985 : préparation. PROJET DE LOI…
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Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Accord du 10 mai 1978 : approbation. Loi du 9 mai 1979 : préparation. PROJET DE LOI…
…Accord du 10 mai 1978 : approbation. Loi du 9 mai 1979 : préparation. PROJET DE LOI…
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Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…CIRCULAIRE (NOTE JOINTE) Jacques CHIRAC : Premier ministre aux Membres du Gouvernement Références : 1967/07/13 O Convention 31 décembre 1958, accord 31…
…CIRCULAIRE (NOTE JOINTE) Jacques CHIRAC : Premier ministre aux Membres du Gouvernement Références : 1967/07/13 O Convention 31 décembre 1958, accord 31…
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Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…. | Je vous donne mon accord sur l'implantation d'une chaine de montage au Havre, destinée à l'accroissement des fabrications exécutées aux usines de flins…
…. | Je vous donne mon accord sur l'implantation d'une chaine de montage au Havre, destinée à l'accroissement des fabrications exécutées aux usines de flins…
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Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…DOSSIER (NOTES, DOCUMENTS DE TRAVAIL) PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE Références : Accord franco-allemand du 2 février 1971…
…DOSSIER (NOTES, DOCUMENTS DE TRAVAIL) PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE Références : Accord franco-allemand du 2 février 1971…
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Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…PRODUITS EN CAOUTCHOUC Négociations de l'accord international sur le caoutchouc naturel du 6 octobre 1979 : signature de la France.…
…PRODUITS EN CAOUTCHOUC Négociations de l'accord international sur le caoutchouc naturel du 6 octobre 1979 : signature de la France.…
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Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…COMMERCE EXTERIEUR : RELATIONS MULTILATERALES Accord international sur les obstacles techniques au commerce (Code des normes) : application.…
…COMMERCE EXTERIEUR : RELATIONS MULTILATERALES Accord international sur les obstacles techniques au commerce (Code des normes) : application.…
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Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…RELATIONS COMMERCIALES : TEXTILE | Accord multi-fibres et commerce international des textiles Communication de Michel Noir, ministre délégué chargé du…
…RELATIONS COMMERCIALES : TEXTILE | Accord multi-fibres et commerce international des textiles Communication de Michel Noir, ministre délégué chargé du…
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Cote : MC/ET/XXXIII/508Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/508Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/508Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/509Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/509Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/504Période : 1745 - 1745Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/507Période : 1750 - 1750Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/508Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/473Période : 1734 - 1734Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/483Période : 1739 - 1739Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/483Période : 1739 - 1739Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/491Période : 1743 - 1743Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/464Période : 1730 - 1730Extrait de la notice :
…. § Accord et transport de droits ..…
…accord…
…. § Accord et transport de droits ..…
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Cote : MC/ET/XXXIII/441Période : 1720 - 1720Fonds : Minutes et répertoires du notaire Barthélémy BINOIS, 5 mai 1719 - 21 février 1721 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/264Période : 1636 - 1636Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/264Période : 1636 - 1636Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/264Période : 1636 - 1636Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/268Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/269Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…§ Accord entre Rollet BOUTONNÉ, marchand libraire, Mont Saint-Hillaire, et Guillaume BENARD, fondeur de lettre d'imprimerie, rue d'Ecosse.…
…accord…
…§ Accord entre Rollet BOUTONNÉ, marchand libraire, Mont Saint-Hillaire, et Guillaume BENARD, fondeur de lettre d'imprimerie, rue d'Ecosse.…
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Cote : MC/ET/XXXIII/104Période : 1650 - 1650Extrait de la notice :
…Accord entre les deux parties.…
…accord…
…Accord entre les deux parties.…
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Cote : MC/ET/XXXIII/104Période : 1650 - 1650Extrait de la notice :
…Accord entre l'Hôtel-Dieu de Paris représenté par Matthieu Molé, chevalier, conseiller du roi en ses conseils d'Etat et privé, premier président au Parlement…
…accord…
…Accord entre l'Hôtel-Dieu de Paris représenté par Matthieu Molé, chevalier, conseiller du roi en ses conseils d'Etat et privé, premier président au Parlement…
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Cote : MC/ET/XXXIII/104Période : 1650 - 1650Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/104Période : 1650 - 1650Extrait de la notice :
…Accord entre l'Hôtel-Dieu de Paris représenté par Matthieu Molé, chevalier, conseiller du roi en ses conseils d'Etat et privé, premier président au Parlement…
…accord…
…Accord entre l'Hôtel-Dieu de Paris représenté par Matthieu Molé, chevalier, conseiller du roi en ses conseils d'Etat et privé, premier président au Parlement…
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Cote : MC/ET/XXXIII/104Période : 1650 - 1650Extrait de la notice :
…Accord entre l'Hôtel-Dieu de Paris représenté par Matthieu Molé, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, premier président au Parlement de Paris,…
…accord…
…Accord entre l'Hôtel-Dieu de Paris représenté par Matthieu Molé, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, premier président au Parlement de Paris,…
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Cote : MC/ET/XXXIII/104Période : 1650 - 1650Extrait de la notice :
…Accord entre l'Hôtel-Dieu de Paris représenté par Philippe Pietre, avocat en Parlement, René de La Haye, Sébastien Cramoisy, anciens échevins de Paris,…
…accord…
…Accord entre l'Hôtel-Dieu de Paris représenté par Philippe Pietre, avocat en Parlement, René de La Haye, Sébastien Cramoisy, anciens échevins de Paris,…
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Cote : MC/ET/XXXIII/106Période : 1656 - 1656Extrait de la notice :
…accord entre Marianne de Bassompierre et l'Hôtel-Dieu…
…accord…
…accord entre Marianne de Bassompierre et l'Hôtel-Dieu…
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Cote : MC/ET/XXIX/133Période : 1614 - 1614Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/135Période : 1616 - 1616Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/135Période : 1616 - 1616Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/136Période : 1619 - 1619Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/136Période : 1619 - 1619Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/136Période : 1619 - 1619Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/136Période : 1619 - 1619Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/137Période : 1618 - 1618Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/138Période : 1617 - 1617Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/139Période : 1620 - 1620Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/140Période : 1621 - 1621Fonds : Minutes et répertoires du notaire Bon COTHEREAU, 26 octobre 1613 - 11 janvier 1631 (étude XXIX)Extrait de la notice :
…accord…