Procès-verbal de séance
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Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
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Cote : FF 72Période : 1788 - 1788Extrait de la notice :
…Procès-verbal de séance du tribunal de police.…
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Cote : S 6042Période : 1912 - 1921Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Décisions préfectorales, procès-verbal de séance de la commission des horaires, réclamations, rapports…
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Cote : S 4405Période : 1931 - 1933Extrait de la notice :
…Avant-projet sommaire d'amélioration : délibérations du conseil général, procès-verbal de séance du conseil…
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Cote : S 8379Période : 1920 - 1929Extrait de la notice :
…Correspondance, décisions, comptabilité : décisions ministérielles, soumission, extrait de procès-verbal de séance…
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Cote : CC 199Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…municipaux, réponse du maire et des officiers municipaux et mémoires explicatifs, copie d'un procès-verbal de séance…
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Cote : S 6534Période : 1896 - 1903Extrait de la notice :
…baux, gratuité : délibérations du conseil général, procès-verbaux de visites semestrielles, procès-verbal de séance…
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Cote : S 8335Période : 1896 - 1932Extrait de la notice :
…délibérations des Chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle et de Dunkerque, rapport et procès-verbal de séance…
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Cote : 5294W/10Période : 1941 - 1943Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance du conseil général, baux, notes, correspondance.…
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Cote : 5294W/17Période : 1941 - 1948Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance de la commission départementale, notes, correspondance.…