dépôt de pièces
-
Cote : 361 E 579Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…Dépôt de pièces.…
…Dépôt de pièces.…
-
Cote : 357 E 565Période : 1886 - 1886Extrait de la notice :
…Affaires Baltazzi-Estrangin, dépôt de pièces (). 28 janvier 1886…
…Affaires Baltazzi-Estrangin, dépôt de pièces (). 28 janvier 1886…
-
Cote : 365 E 1015Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Un acte de dépôt de pièces pour une succession mexicaine, plusieurs documents en espagnol avec leur traduction (19 novembre 1947).…
…Un acte de dépôt de pièces pour une succession mexicaine, plusieurs documents en espagnol avec leur traduction (19 novembre 1947).…
-
Cote : 4 E 15/349Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient 3 actes : 28 août 1913 : dépôt de pièces et compte-rendu concernant la Société Anonyme de Produits Chimiques de l'Ouest…
…Présentation du contenu Contient 3 actes : 28 août 1913 : dépôt de pièces et compte-rendu concernant la Société Anonyme de Produits Chimiques de l'Ouest…
-
Cote : 4 U 2 152Période : 1813 - 1940Extrait de la notice :
…Dépôt de pièces dans la procédure pour accident du travail dans l’affaire entre Tourral contre Bompard (27 décembre 1940).…
…Dépôt de pièces dans la procédure pour accident du travail dans l’affaire entre Tourral contre Bompard (27 décembre 1940).…
-
Cote : 4 U 12 131Période : 1927 - 1937Extrait de la notice :
…de la Société Calvin et ses Frères en Société Union du bâtiment : (3 octobre 1932, dépôt 3 novembre 1932), correspondance concernant le certificat de dépôt…
…de pièces (15 octobre et 3 novembre 1932).…
…Société des produits résineux du sud-est : déclaration de souscription et de versement (3 mai 1934), dépôt de pièces et procès-verbal de l’assemblée générale…
-
Cote : 3Période : 1792 - 1852Extrait de la notice :
…U 5/1-4 - Registres des jugements définitifs (an IX-1811) 3 U 6/1-2 - Registres des jugements de compétence et définitifs (an X-1811) 3 U 7/1 - Dépôt…
…de pièces (an IX-1811) 3 U 10/1-23 - Dossiers d'affaires, dans l'ordre chronologique (an IX-1811) Cour prévôtale : 3 U 8/1 - Arrêts (1816-1818…