dépôt de pièces
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Cote : 1 J 1517Période : 1779 - 1786Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volumeExtrait de la notice :
…de la procédure : convocations, assignations et notifications, appointements à commination, amendes, frais, requêtes et plaintesdu comte de Narbonne, dépôt…
…de pièces au greffe, mémoire juridique, mandat de paiement pour la comtesse de Narrbonne.…
…de la procédure : convocations, assignations et notifications, appointements à commination, amendes, frais, requêtes et plaintesdu comte de Narbonne, dépôt…
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Cote : 4 E 15/349Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient 3 actes : 28 août 1913 : dépôt de pièces et compte-rendu concernant la Société Anonyme de Produits Chimiques de l'Ouest…
…Présentation du contenu Contient 3 actes : 28 août 1913 : dépôt de pièces et compte-rendu concernant la Société Anonyme de Produits Chimiques de l'Ouest…
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Cote : 3Période : 1792 - 1852Extrait de la notice :
…U 5/1-4 - Registres des jugements définitifs (an IX-1811) 3 U 6/1-2 - Registres des jugements de compétence et définitifs (an X-1811) 3 U 7/1 - Dépôt…
…de pièces (an IX-1811) 3 U 10/1-23 - Dossiers d'affaires, dans l'ordre chronologique (an IX-1811) Cour prévôtale : 3 U 8/1 - Arrêts (1816-1818…