dépôt de pièces
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Cote : 3 E 1076Période : 1687 - 1779Fonds : 3 E - Seigneurie de MontreuxExtrait de la notice :
…Greffes de justice, dépôt de pièces de procédure : visites, rapports d’experts, partage, enquêtes, comptes de tutelles.…
…Greffes de justice, dépôt de pièces de procédure : visites, rapports d’experts, partage, enquêtes, comptes de tutelles.…
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Cote : 4 E 15/349Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient 3 actes : 28 août 1913 : dépôt de pièces et compte-rendu concernant la Société Anonyme de Produits Chimiques de l'Ouest…
…Présentation du contenu Contient 3 actes : 28 août 1913 : dépôt de pièces et compte-rendu concernant la Société Anonyme de Produits Chimiques de l'Ouest…
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Cote : 8 UPériode : 1793 - 1940Fonds : Série U - JusticeExtrait de la notice :
…Les cotes 8 U 1 à 8 U 2 concernent la prise de fonction des notaires, et le dépôt de pièces prévus dans le cadre de la loi (dépôt de signature…
…, demandes de prestation de serment, tableaux des notaires, récépissés de dépôt de pièces de réception).…
…Les cotes 8 U 1 à 8 U 2 concernent la prise de fonction des notaires, et le dépôt de pièces prévus dans le cadre de la loi (dépôt de signature…
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Cote : 8 U 1 - 8 U 111Période : 1793 - 1940Extrait de la notice :
…Les cotes 8 U 1 et 8 U 2 concernant la prise de fonction des notaires, et le dépôt de pièces prévus dans le cadre de la loi (dépôt de signature, demandes…
…de prestation de serment, tableaux des notaires, récépissés de dépôt de pièces de réception).…
…Les cotes 8 U 1 et 8 U 2 concernant la prise de fonction des notaires, et le dépôt de pièces prévus dans le cadre de la loi (dépôt de signature, demandes…
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Cote : 3Période : 1792 - 1852Extrait de la notice :
…U 5/1-4 - Registres des jugements définitifs (an IX-1811) 3 U 6/1-2 - Registres des jugements de compétence et définitifs (an X-1811) 3 U 7/1 - Dépôt…
…de pièces (an IX-1811) 3 U 10/1-23 - Dossiers d'affaires, dans l'ordre chronologique (an IX-1811) Cour prévôtale : 3 U 8/1 - Arrêts (1816-1818…
