-
Cote : 289 W 1-21 ; 290 W 1-33Période : 1924 - 1953Extrait de la notice :
…prénom, la date et le lieu de naissance de la personne verbalisée, la nature de l'infraction et la décision…
…domiciliation, le motif de son arrestation, l'heure d'arrivée et de départ de sa garde à vue, et la décision…
-
Cote : 506 W 1-76Période : 2001 - 2011Extrait de la notice :
…plans, des courriers, l'avis de la direction de la voirie et des déplacements de la mairie de Paris, décision…
-
Cote : 513 W 1-22Période : 1951 - 1993Extrait de la notice :
…du permis de construire) et ont été envoyés à l'origine aux services techniques de la Mairie pour décision…
…du permis de construire) et ont été envoyés à l'origine aux services techniques de la Mairie pour décision…
-
Cote : 538 W 1-26Période : 1928 - 2018Extrait de la notice :
…La décision de la solution retenue relève alors du commandement de la BSPP. « Fiches navettes » est le…
-
Cote : 27JPériode : 1623 - 1889Extrait de la notice :
…décision de justice…
…décision de justice…
-
Cote : 354 W 1-2875Période : 1866 - 2015Extrait de la notice :
…activités au plus haut niveau du cabinet, sa collaboration avec le gouvernement, son pouvoir de décision…
-
Procès-verbaux d'examens du diplôme Service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP)Cote : 542 W 1-14Période : 2006 - 2020Extrait de la notice :
…procès-verbaux d'examens sont composés du relevé de notes obtenues aux épreuves par les candidats et de la décision…
-
Cote : AF 1-16Période : 1795 - 1901Extrait de la notice :
…les mains-courantes des commissariats parisiens antérieurs à 1895 ont fait l'objet en 1945 d'une décision…
-
Cote : 527 W 1-20Période : 1957 - 2003Extrait de la notice :
…service ; - Certificat final descriptif ; - Avis de congé ; - Curriculum Vitae ; - Demande / décision…
-
Cote : K B 1-134Période : 1922 - 1989Extrait de la notice :
…D'autres, au contraire, sont soumis à la décision du Préfet de police.…
…Certains dossiers sont examinés par l'Inspecteur général des services qui prend une décision définitive…
…révision introduites antérieurement au 31 décembre 1946, ou dans les deux mois qui ont suivi la décision…