responsabilité civile
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Cote : 346J17Période : 2000 - 2019Extrait de la notice :
…Assurances responsabilité civile.…
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Cote : 195J30Période : 1989 - 1990Fonds : 195J - Fonds Franck SérusclatExtrait de la notice :
…Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.…
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Cote : 20J3Période : 1852 - 1913Fonds : 20J - Famille Morin-PonsExtrait de la notice :
…Assurance incendie (1852-1913), responsabilité civile (1906-1912), dégâts des eaux (1876-1912) ; réseaux…
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Cote : 216W225Période : 1943 - 1970Fonds : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) - Enfance assistéeExtrait de la notice :
…Assurances scolaires : correspondance, projets de contrats (1943-1948) ; assurance de responsabilité civile…
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Cote : J 920Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents responsabilité civile et véhicules…
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Cote : 37 J 507Période : 1899 - 1981Extrait de la notice :
…Assurance responsabilité civile des chefs d'entreprise auprès des Assurances générales de France : police…
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Période : 1578 - 1975Extrait de la notice :
…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1…
…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Assurance contre les Tiques de responsabilité civile : 3 K 11 9 (dcsc. libre).…
…Assurance contre les Tiques de responsabilité civile : 3 K 11 9 (dcsc. libre).…
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Période : 1790 - 1823Extrait de la notice :
…d'ailleurs un véritable intérêt à cet égard, même celui du tribunal civil, en raison de la responsabilité civile…
…d'ailleurs un véritable intérêt à cet égard, même celui du tribunal civil, en raison de la responsabilité civile…