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Cote : 1707 W 410Période : 1973 - 1991Extrait de la notice :
…. : projet, plans, mémoire explicatif, extrait registre délibéré (1973-1977) ; - 1ère tranche : décompte définitif - procès-verbal, extrait registre délibéré…
…, certificat de paiement, plans (1976-1979). ; - 2e tranche : extrait de registre, procès-verbal, mémoire (1977-1980), - 3e tranche : procès-verbal, extrait…
…de registre (1997) ; - 4e tranche : procès-verbal, extrait de registre (1977-1979), 5e tranche : pas de document (s.d.), - 6e tranche : procès-verbal,…
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Cote : 1707 W 16Période : 1979 - 1987Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station de relèvement des eaux usées et de canalisations d'évacuation - 6e tranche : plans, marché, dossier financier, procès-verbal…
…(1979-1980) ; construction de canalisations - 7e tranche : marchés, subventions, plans, dossier financier, procès-verbal de réception (1980) ; construction…
…de canalisations d'évacuation - 8e tranche : marché, dossier financier, subventions, plans, procès-verbal (1981) Syndicat intercommunal d'ARC-SUR-TILLE…
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Cote : 1707 W 174Période : 1967 - 1983Extrait de la notice :
…. - AEP, travaux d'assainissement : projets, dossiers techniques, procès-verbal (1967-1983).…
…. - AEP, travaux d'assainissement : projets, dossiers techniques, procès-verbal (1967-1983).…
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Cote : 1707 W 203Période : 1966 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, renforcement du réseau : dossier de financement, arrêté, délibération, procès-verbal, ordre de service, subventions, plan (1966-1985) ; amélioration…
…Syndicat intercommunal GEMEAUX. - AEP, captage, annexe d'accusé de réception de commande, appel d'offres, procès-verbal, honoraires, note, concours de…
…service, certificat de paiement, factures, procès-verbal d'essais de matériel, arrêté, plans, proposition exécution puits de captage, mémoire, procès-verbal…
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Cote : 1707 W 348Période : 1974 - 1982Extrait de la notice :
…. -. 1ère tranche : factures, rapport, devis, schéma, soumission, procès-verbal, marché, appel d'offres, ordre de service (1974 - 1977). -. 2e tranche …
…: procès-verbal, factures, marché, mémoire, devis, extrait du registre, ordre de service (1974 - 1977). -. 3e tranche : procès-verbal de réception, factures…
…. -. 1ère tranche : factures, rapport, devis, schéma, soumission, procès-verbal, marché, appel d'offres, ordre de service (1974 - 1977). -. 2e tranche …
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Cote : 1707 W 139Période : 1943 - 1981Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage et stérilisation ; marché, procès-verbal, appel d'offres (1979) ; exploitation par affermage du service de distribution publique d'eau…
…potable : délibération, traité, procès-verbal, marché, appel d'offres, arrêtés préfectoraux (1981).…
…Commune de CHEVANNES. - Ass., busage d'un fossé : délibération, marché, procès-verbal (1979).…
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Cote : 1707 W 128Période : 1958 - 1987Extrait de la notice :
…. - AEP, mise en place de canalisations, d'une station de pompage et de réservoir : autorisations, subventions, procès-verbal de réception, analyses (1958…
…-1963) ; amélioration du réseau : plans, devis, mémoires, avis du Conseil d'hygiène, mémoires, concours de service, dossier de financement, marché, procès-verbal…
…Commune de CHATELLENOT. - Ass., aménagement d'un plateau absorbant pour le hameau de DIONNE : plans, devis, financement, marché, procès-verbal de réception…
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Cote : 1707 W 401Période : 1951 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP : plans (1951) ; dossiers techniques, plans (1973 - 1974) ; Syndicat de RUFFEY-LES-ECHIREY, commune de NORGES-LA-VILLE, COMMUNAUTE D'EMMAUS - procès-verbal…
…Syndicat de RUFFEY-LES-ECHIREY, communes de RUFFEY-LES-ECHIREY et ASNIERES-LES-DIJON. - AEP : procès-verbal, devis, acte d'engagement, plan, délibérations…
…Communes de BELLEFOND et ASNIERES. - AEP : projet, plan, arrêté, appel d'offres, délibérations, procès-verbal, ordre de service, marché, dossier financier…
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Cote : 1707 W 207Période : 1970 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau d'eau : état liquidatif, facture, délibération, note technique, certificat de paiement, fiche financière, arrêté, procès-verbal…
…de paiement, facture, plan, délibération, convention, état liquidatif, note technique, marché, ordre de service, attestation d'achèvement de travaux, procès-verbal…
…dépenses engagées, arrêté, délibération, état liquidatif, concours de service, note technique, ordre de service, attestation d'achèvement de travaux, procès-verbal…
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Cote : 1707 W 413Période : 1968 - 1984Extrait de la notice :
…croquis, plans (1976) ; - 2e tranche : rapport géologique (1968-1972) ; - 4e tranche : plans, extrait registre délibérations (1971) ; - 6e tranche : procès-verbal…
…registre des délibérations, arrêté, certificat pour paiement (1973-1976) ; - 7e tranche : plans, cahier des prescriptions spéciales, extrait du registre, procès-verbal…
…, certificat pour paiement, arrêtés, bordereaux d'envois (1974) ; - 10e tranche : procès-verbal, arrêté (1979) ; - 11e tranche : extrait du registre, plans…