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Cote : 149 J 3Période : 1985 - 2006Extrait de la notice :
…Assemblées générales : procès-verbal.…
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Cote : 149 J 13Période : 1987 - 2008Extrait de la notice :
…Autres associations nationales d'aides aux détenus, échanges, assemblée générale : procès-verbal, correspondance…
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Cote : 25 J 124Période : 1845 - 1868Extrait de la notice :
…. – Conseil des anciens, renouvellement des membres : procès-verbal (1845).…
…de Courcelles-Chaussy, élection d'un délégué en mission extraordinaire au consistoire de Metz : procès-verbal…
…Schalbach, élection d'un délégué au consistoire de Nancy : extrait du registre des délibérations, procès-verbal…
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Cote : H-dépôt 4/40Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Arrêté du directoire du 17 pluviôse an 6, refus du personnel de s'y conformer : procès-verbal (an 6).…
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Cote : 149 J 8Période : 1982 - 2009Extrait de la notice :
…Subventions publiques (communes) et privées : rapport, procès-verbal, pièces comptables, photographies…
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Cote : 57 J 233Période : 1881 - 1913Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Affaire Edmond Bureau (représentant de commerce passé à la concurrence) : correspondance, procès-verbal…
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Cote : H-dépôt 14/206Période : 1857 - 1858Fonds : Hôpital Saint-Charles de Toul $Extrait de la notice :
…Chapelle du bureau de bienfaisance, reconstruction du clocher : devis descriptif, procès-verbal, métré…
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Cote : 2098 W 11Période : 2000 - 2004Extrait de la notice :
…Reconversion du musée en halle des sports : procès-verbal de délibérations du conseil général, plans,…
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Cote : 57 J 166Période : 1876 - 1877Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Incendie du 16 mai 1876, expertise et indemnisation : actes de nomination d'experts, procès-verbal d'expertise…
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Cote : 2098 W 24Période : 1986 - 1995Extrait de la notice :
…. – Mission sécurité : extrait du procès-verbal de la commission de sécurité de l'arrondissement de Nancy…
…sécurité, étude relative à la mission sécurité réalisée par la direction des Musées de France, procès-verbal…