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Cote : PAT/42/930Période : 1459 - 1459Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…d'une obligation faite aux manants de Saint-Pierre de suivre les usages de l'Echevinage, d'après une charte…
…charte…
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Cote : PAT/17/373Période : 1531 - 1531Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Drumez comme échevins bien que. par leur parenté, ils auraient pu ne pas être validés aux termes de la charte…
…charte…
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Cote : PAT/42/914-915Période : 1282 - 1282Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/31-PAT/34/682-PAT/770Période : 1344 - 1700Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/45/970-PAT/45/986Période : 1419 - 1677Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/49-PAT/51/1041-PAT/1060Période : 1338 - 1586Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/54/1088-PAT/54/1109Période : 1335 - 1614Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/59/1282-PAT/59/1295Période : 1407 - 1613Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/61/1302-PAT/61/1323Période : 1460 - 1659Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/78-PAT/92Période : 1250 - 1714Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/92/1671-PAT/92/1675Période : 1454 - 1714Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/93-PAT/94Période : 1436 - 1675Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/26/608-PAT/26/613Période : 1414 - 1471Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
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Cote : PAT/87/1615-PAT/87/1631Période : 1415 - 1605Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
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Cote : PAT/102/1936-PAT/102/1948Période : 1300 - 1588Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/105/1954-PAT/105/1961Période : 1460 - 1608Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/106/1962-PAT/106/1970Période : 1515 - 1525Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
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Cote : PAT/111/1999-PAT/111/2005Période : 1604 - 1609Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
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Cote : PAT/111/1999Période : 1604 - 1604Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
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Cote : PAT/113/2014-PAT/113/2032Période : 1370 - 1696Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
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Cote : PAT/120-PAT/126Période : 1242 - 1691Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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Cote : PAT/172/3785-PAT/172/3786Période : 1403 - 1403Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…charte…
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