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Cote : E-dépôt 113 II AA 2Période : 1291 - 1291Extrait de la notice :
…<p>Le mercredi après la Saint-Georges (25 avril) 1291 ; charte de coutumes donnée aux habitants de Montferrand…
…de Beaujeu : deux exemplaires; — Lundi après la Saint-Simon et la Saint-Jude (29 octobre) 1291 ; charte…
…Charte de coutumes donnée aux habitants de Montferrand par Louis de Beaujeu…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 6Période : 1225 - 1700Extrait de la notice :
…Charte de Louis VIII. - Original et vidimus…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 4Période : 1360 - 1452Extrait de la notice :
…1360 ; vidimus par Olivier Maluer, garde du sceau royal établi à Montferrand, des articles de la charte…
…vidimus par Jean de Villeneuve, tenant le sceau du duc de Berri à Montferrand, des clauses de la charte…
…Villelume, sous-chantre de Bourges, tenant le sceau du duc de Berri á Montferrand, de l’article de la charte…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 3Période : 1273 - 1294Extrait de la notice :
…Saint-Georges, la somme de 1640 1. t. à lui donnée à condition qu’il ferait confirmer par le Roi la charte…
…Actes relatifs à la concession de la charte de Louis de Beaujeu…
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Cote : 2492 W 1 à 89Période : 1967 - 2001Extrait de la notice :
…. - Création du Parc naurel régional et révision de la Charte (1967-1999).…
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Cote : 67 ETP 1 à 44Période : 1984 - 1999Extrait de la notice :
…et achats (1984-1999)</p> <p>articles 13-42 : rapports d’études (1985-1999)</p> <p>articles 43 : charte…
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Cote : 1927 W 1 à 63 , 1932 W 1 à 23 , 1934 W 1 à 29 , 2418 W 1 à 114, 3011 W 1 à 52Période : 1980 - 2013Extrait de la notice :
…. - Création du Parc et révision de la charte (1981-1998).…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 1Extrait de la notice :
…Charte de coutumes accordée aux habitants de Montferrand par G. femme de Dauphin, comte de Clermont et…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 8Période : 1311 - 1358Extrait de la notice :
….); — la charte de Louis VIII, de 1225; la charte précédente de Philippe-le-Bel ; autre charte du même…
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Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…Il comprend en particulier la charte de fondation ainsi que les compte rendus des conseils d'administration…
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Cote : 53 JPériode : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…Il comprend en particulier la charte de fondation ainsi que les compte rendus des conseils d'administration…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 5Période : 1496 - 1496Extrait de la notice :
…C’est une traduction des articles de la charte de L. de Beaujeu, auxquels on a ajouté, sous la même forme…
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Extrait de la notice :
…<p>Série AA : charte de coutumes ; privilèges octroyés par les rois ; translation de sièges ; relations…
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Cote : E-dépôt 113 II DD 14Période : 1356 - 1738Extrait de la notice :
…à Guillaume Rogier, seigneur du Chambon et de St-Exupéry (25 septembre 1343), et également de la charte…
…dudit seigneur et où il est en possession de lever le péage et non à d’autres endroits ; suivant la charte…
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Période : 1640 - 1995Extrait de la notice :
…Un écrit communal existe pourtant dès avant la charte de franchise accordée à la fin du XII siècle, puisque…
…</p> <p>[1] TEILHARD de CHARDIN (Emmanuel), <emph render=\"italic\">La première charte de coutumes de…
…manifeste une prise de conscience de ses éléments fondateurs et de ses archives : considérant que la charte…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 410Période : 1530 - 1534Extrait de la notice :
…députés partant pour Paris pour les affaires de la ville; à savoir pour requérir le publicata de la charte…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 377Période : 1501 - 1502Extrait de la notice :
…journées pour charrier « la pierre detraites (de) pezons veilhes » (cf. « peazos » de la première charte…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 25Période : 1532 - 1556Extrait de la notice :
…arrêt de la Cour des aides ; comme dès le 15 mai dernier il ait été ordonné qu’au bas des lettres de charte…
…Clermont aux Généraux des aides ; les consuls de Montferrand ont hier fait publier certaines lettres de charte…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 385Période : 1506 - 1510Extrait de la notice :
…bailli entre lui et son frère Olivier d’une part, contre Henri Crenilhon d’autre; l’article de la charte…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 35 1Période : 1473 - 1642Extrait de la notice :
…entérinent les lettres à eux présentées par les consuls dudit Montferrand (il s’agit, sans doute de la charte…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 24Période : 1521 - 1542Extrait de la notice :
…ont été faites de part et d’autre, ni à l’appel naguères interjeté de l’exécution des lettres de charte…
…livres donnée par lesdits consuls au feu roi Louis XII pour l’impétration de certaines lettres de charte…
…Plant et la publication faite tant au Parlement à Paris qu’à Riom, en la sénéchaussée, des lettres de charte…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 154Période : 1258 - 1272Extrait de la notice :
…. ; voyage à Issoire pour rendre la charte des plaintes aux enquêteurs, 9 s. ; au pont de Cornon,.70…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 28Période : 1551 - 1557Extrait de la notice :
…arrêt du Conseil privé ; vu l'arrêt du Parlement du 7 septembre 1504, l’arrêt du Conseil en forme de charte…